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Déliberation - 05 conseil dadministration du 13 avril 2024 liste des deliberations
Document publié le Samedi 13 avril 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 05 conseil dadministration du 13 avril 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations affichée et publiée le 19 avril 2024
Liste des délibérations
Soumises au conseil d’administration
Du samedi 13 avril 2024 à 10h00
L’an deux mille-vingt-quatre, le samedi 13 avril 2024, le conseil d’administration, s’est réuni à la mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Jean-Yves BALESTAS, vice-président du CCAS.
Date de la convocation : 29 mars 2024.
Présents :
Jean-Yves BALESTAS, Olivier GAUTIER, Mathieu GERMAIN, Bruno GIARDINO, Jeanne MAURY, Elisabeth NOBLOT, Patricia ODDOUX, Ginette PEVET, Martine PUCEL, Monique VINCENT, Agnès WATRIN.
Absents :
Jean-Pierre GABRIELE, Noëlle THAON.
Absents représentés :
Imen DE SMEDT qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Yann FILLION qui a donné son pouvoir à Jeanne MAURY, Raphaël MOCELLIN qui a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS, Gabrielle NOBLOT qui a donné son pouvoir à Elisabeth NOBLOT.
Désignation du secrétaire de séance : Mathieu GERMAIN
Membres en exercice : 17
Membres présents : 11
Délibération n° 2024_015 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin - Budget principal - approbation du compte de gestion 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_016 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Principal – Approbation du Compte Administratif 2023 Adoptée à l’unanimité
Le vice-président quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération n° 2024_017 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Principal – Affectation des résultats 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_018 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2024 Adoptée à l’unanimité Liste des délibérations affichée et publiée le 19 avril 2024
Délibération n° 2024_019 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Aides à Domicile – Approbation du Compte de Gestion 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_020 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Aides à Domicile – Approbation du Compte Administratif 2023
Adoptée à l’unanimité
Le vice-président quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération n° 2024_021 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Aides à Domicile - Affectation des résultats 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_022 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Aides à Domicile – Vote du Budget Primitif 2024 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_023 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Foyer-Portage - Approbation du Compte de Gestion 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_024 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Foyer-Portage - Approbation du Compte Administratif 2023
Adoptée à l’unanimité
Le vice-président quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération n° 2024_025 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Foyer-Portage - Affectation des résultats 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_026 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe Foyer-Portage - Vote du Budget Primitif 2024 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_027 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe TLN – Approbation du Compte de Gestion 2023 Adoptée à l’unanimité Liste des délibérations affichée et publiée le 19 avril 2024
Délibération n° 2024_028 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe TLN – Approbation du Compte Administratif 2023 Adoptée
Le vice-président quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération n° 2024_029 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe TLN – Affectation des résultats 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_030 examinée le 13 avril 2024
CCAS de Saint-Marcellin – Budget Annexe TLN – Vote du Budget Primitif 2024 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_031 examinée le 13 avril 2024
Modification du règlement d’attribution des subventions aux associations par le CCAS de Saint-Marcellin
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_032 examinée le 13 avril 2024
Subventions aux associations pour l’année 2024
Adoptée à l’unanimité
Ne prennent pas part au vote les membres suivants :
Elisabeth NOBLOT, Jean-Pierre GABRIELE, Yann FILLION, Olivier GAUTIER, Gabrielle NOBLOT.
Délibération n° 2024_033 examinée le 13 avril 2024
Cotisation à l’UDCCAS 38
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_034 examinée le 13 avril 2024
Adhésion au Réseau Français des FabLabs
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_035 examinée le 13 avril 2024
Adhésion au réseau Micro-Folie
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_036 examinée le 13 avril 2024
Cotisation à l’UNA Départementale
Adoptée à l’unanimité Liste des délibérations affichée et publiée le 19 avril 2024
Délibération n° 2024_037 examinée le 13 avril 2024
Cotisation à l’UNA Régionale
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_038 examinée le 13 avril 2024
Tarification transport à la demande (TAD)
Adoptée
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1
Abstention : Olivier GAUTIER.
Délibération n° 2024_039 examinée le 13 avril 2024
Marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le foyer - restaurant et le portage de repas – attribution et signature
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_040 examinée le 13 avril 2024
Protection sociale complémentaire prévoyance-mandat au CDG38
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_041 examinée le 13 avril 2024
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président sur délégation du Conseil d’Administration en application de l’article R123-21 du code de l’action sociale et des familles Prend acte