Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2026 001 2026.02.09 annexe Debat dorientatio
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025.03.10
Convocation - CM 2026.02.09 convocation
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025.01.27
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024.10.07
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025.12.15
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024.11.04
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026.04.08
Déliberation - CM 2026.03.20 liste des deliberations V2
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025.11.17
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026.02.09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2026.02.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 9 février 2026
Liste des délibérations examinées en séance
Décision du
maire 2025-
009
Dépôt d'un dossier de candidature à l'appel à projet « Communes en transition » de la Communauté urbaine Caen la mer – Édition 2026 pour le projet de végétalisation et de dés-imperméabilisation de la cour de l’école élémentaire
19/12/2025
Décision du
maire 2026-
001
Signature de l’avenant n°2 au Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 avec le Département du Calvados 06/02/2026
2026-001
Débat d'orientations budgétaires (DOB) pour l'exercice 2026
Adoptée
2026-002
Signature d'une convention de partenariat "Niveau 2" avec le Département du Calvados pour le développement de la lecture publique Adoptée
Publiée le 10 février 2026