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Compte-Rendu - CRCM 2025.01.27 approuve
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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2025.01.27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 27 janvier 2025
Liste des délibérations examinées en séance
01-01-2025
RLPi – Avis favorable avec une réserve (demande de modification du classement de la rue du Général Leclerc : passage de la ZP3 à la ZP1 afin d'éviter l'implantation d'en- seignes lumineuses)
Adoptée
02-01-2025
Vérifications périodiques – Participation à un marché en groupement de commande avec Caen la mer Adoptée
03-01-2025
Caisse d’épargne de Normandie – Renouvellement du recours à la solution carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004 Adoptée
04-01-2025
Service culture - Demande de subvention Francophonie - DRAC 2025 Adoptée
05-01-2025
CDG14 - Convention d’adhésion au service archives pour deux ans
Adoptée
Publiée le 11 février 2025