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Compte-Rendu - Compte+rendu+séance+du+31.08
Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Baigts-de-Béarn.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+séance+du+31.08)
Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Industrie,
[ COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2020
Le Conseil Municipal de la Commune de BAIGTS DE BEARN, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique, le 31 août 2020, sous la présidence de Mr Guy
PEMARTIN, Maire.
Présents : Mr Guy PÉMARTIN- Maire ; MARLAT Muriel, FLORES José, CARRASQUET Elodie, DOMERCQ André, DOMERCQ Benoît, LABISTE Sébastien, LAHITTE Vincent, ALCETEGARAY Laurent, DOUCHINE Alain, LABASTE Céline, LAFITTE Annie, CASTELLA Sandrine, DUBOURG Tiphaine.
Absente excusée : Mme Christine APESTEGUY
Secrétaire de séance : M. Alain DOUCHINE
Procurations : Mme Christine APESTEGUY a donné procuration à Mme Muriel MARLAT.
1/FINANCES .
> Travaux Salle des Sports
+ Réfection des chéneaux : Suite à consultation, 2 offres ont été reçues : - Entreprise Troisel Constructions métalliques : 26 975.39 € HT - Entreprise CANCE Constructions Métalliques : 14 298.50 € HT
+ Ravalement de la façade :
Les façadiers du Béarn : 14 519.08 € HT
- Eurl DUPOUY David : 9 420.00 € HT
Après étude des offres, l’assemblée décide de retenir les offres suivantes : -__ Réfection des chéneaux 14 298.50 € HT
- EURL DUPOUY David 9 420.00 € HT
© Abri bus
Il est proposé d’installer un abri bus à l’arrêt de bus situé face à l’école qui sert à la fois au
transport scolaire, au transport interurbain, et Mobilacq. Contact a été pris avec les
responsables voirie de la CCLO pour l’implantation sur site, et une demande d’avis a été
formulée auprès du service Transport 64.
Deux offres sont présentées pour un abri bus d’une longueur de 5 mètres fermé sur deux faces :
- Société ABC Equipements Collectivités : 3 841.12 € HT
- Société AXESS Industries : 3 890.00 € HT
Compte tenu du faible écart de prix, et après étude des caractéristiques techniques des offres présentées, le conseil municipal décide de retenir l’offre de la société AXESS Industries qui apparaît la mieux disante. Une aide financière au titre des amendes de police sera formulée auprès du Conseil
Départemental des Pyrénées Atlantiques.
Autorisation dépenses compte 623 « Fêtes et Cérémonies »
Le Conseil Municipal autorise le Maire pour des dépenses liées à des achats imputés à ce
compte (réceptions, gerbes, cadeaux à l’occasion d’évèments particuliers...) à hauteur de 1000.00 €.
| 2/ INTERCOMMUNALITE
© CCLO : Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLECT).
Monsieur José FLORES, délégué communautaire, est désigné à l’unanimité comme représentant de la commune de Baigts de Béarn à la CLECT pour le mandat 2020-2026.
© SMEACT : Convention de transfert des équipements liés à l’assainissement du
lotissement Arriou de Lous
Monsieur le Maire est autorisé à signer avec le SMEACT la convention de transfert de la parcelle où sont implantés les équipements liés à l’assainissement du lotissement Arriou de Lous (pompe de relevage).
|3/ PERSONNEL COMMUNAL
© Autorisation de recrutement d'agent contractuels pour le remplacement d’agents indisponibles.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter des agents pour pourvoir au remplacement d’agents absents (congés maladie).
DPlndemnisation des frais des agents
Monsieur le Maire indique que les agents peuvent être amenés à utiliser leur véhicule personnel lors de déplacements professionnels (réunions, formations). Il propose d’indemniser ces agents des frais occasionnés par ces déplacements (indemnités kilométriques, repas, …)
L'assemblée approuve le remboursement des frais de mission des agents sur la base des montants prévus par les textes réglementaires en vigueur.
Vacance du poste d’adjoint administratif pour la Bibliothèque
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le poste d’agent administratif en charge de la gestion de la bibliothèque (4h/semaine) créé par délibération du 11 juin 2018, est vacant depuis le 31 décembre 2019.
Une vacance d’emploi a été publiée sur le site emploi territorial jusqu’au 20 septembre 2020. | 4/ QUESTIONS DIVERSES |
> Réception départ à la retraite de la secrétaire de mairie
Une réception sera organisée à l’occasion du départ à la retraite de Mme Bernadette
BOUCHS, secrétaire de mairie.
©» Randonnée pédestre du 27 septembre 2020
Nombre de questions se posent quant aux conditions d’organisation de cet évènement compte tenu du contexte sanitaire actuel.
Après discussion, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de solliciter le report de cette manifestation à l’année 2021.
© Dossier ADAP
Un point est fait sur le dossier accessibilité. L'assemblée décide de solliciter des entreprises pour les aménagements relatifs au stade et à la salle associative.
Rencontre avec le Président du district de football
Après avoir été interpellé à l’occasion de l’assemblée générale du club de football sur leurs besoins, nous avons été informés de la possibilité de financements au niveau des installations par la Fédération Française de Football.
Cette rencontre nous a apporté des éclaircissements pour mener des réflexions par la suite.
Rentrée scolaire : les effectifs sont stables sur le regroupement scolaire.
Problématique des chats errants sur la commune
Monsieur le Maire évoque le problème récurrent de chats errants, en particulier dans le centre bourg et les tensions qui en découlent. Présentation est faite de la réglementation en la matière et une réflexion s’engage quant à une action à mener sur cette question.
© Devenir de l’immeuble GOYNAUD
Une réflexion est engagée sur le devenir de cet immeuble. Il est évoqué l’adhésion au CAUE afin d’obtenir un accompagnement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
LE