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Arrêté - AM+n°+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzer.
Lien du pdf (Arrêté - AM+n°+)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département
: Ardèche
Arrondissement
: Largentière
Canton:
Vallon
Pont
d'Arc
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
VOIRIE
A
L’INTERIEUR
DU
PERIMETRE
DE
LA
COMMUNE
N°58
VU
le
code
de
la voirie
routière
et
notamment
l’article
L113-2
VU
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
la commune,
VU
les
articles
L
2212-
2,
L
221362
du
Code
des
collectivités
territoriales
VU
la
demande
d’organisation
du
rallye
du
Bas
Vivarais
de
l’ Ardèche
deposée
en
Préfecture
de
l’ Ardèche
par
l’association
sportive
Automobile
de
l’ Ardèche
(ASA)
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
en
agglomeration
du
village
d’Uzer
pour
effectuer
les
deux
épreuves
spéciales
du
Samedi
16
et
du
Dimanche
17
novembre
2024
sur
la
voie
communale
“route
de
Balazuc”
ARRÊTE ARTICLE
1
: La
circulation
et
le
stationnement
de
tous
véhicules
seront
interdits
sur
la
voie
communale
«
route
de
Balazuc
»
le
samedi
16
novembre
de
13
H
à
21H10
et
le
dimanche
17
novembre
de
7h
à
15H15.
ARTICLE
2 :
La signalisation sera mise en place par l'association sportive automobile de
l’Ardèche,
la sécurité
des
riverains
sera
prise
en
compte
par
les
organisateurs.
ARTICLE
3
: A
la
fin
de
l’autorisation,
le
bénéficiaire
est
tenu
de
remettre
les
lieux
en
état.
À
défaut,
un
procès-verbal
sera
dressé
à
son
encontre.
ARTICLE
4
: M.
le Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
cet
arrêté.
Ambpliation
du
présent
arrêté
adressé
à :
Mme.
la Sous-préfète
de
l’ Ardèche
La
gendarmerie
de
Largentière
Mesdames
et Messieurs
les
organisateurs.
Uzer,
le
5/11/2024
Le
Maire,
Yves
AUBERT