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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 17 11 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 17 11 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 10 novembre 2020
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 17 novembre 2020
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 17 novembre 2020 à 19h30
au
gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 17 novembre 2020 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2020.128 Adoption du règlement intérieur
2020.129 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
2020.149 Désignation des membres des commissions incomplètes de la CCPG suite à une démission et modification de la constitution des commissions
2020.150 Modification du tableau des emplois : créations et suppressions de postes 2020.151 Attribution d’une prime exceptionnelle covid-19
2020.152 Convention de mise à disposition de personnel au profit de la CCPG 2020.153 Avis de la CCPG sur le projet photovoltaïque sur Nancray-sur-Rimarde 2020.154 Rapport d’activités 2019 du SIARCE
2020.155 COPIL Etude de gouvernance / Schéma directeur d’assainissement – Schéma d’alimentation en eau potable – Etude de transfert des compétences
2020.156 Octroi de subventions dans le cadre du règlement d’aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
2020.157 Remboursement des frais de fluides et fournitures par la section tennis de l’ASP 2020.158 Participation des collectivités extérieures aux frais de scolarité 2020.159 Demande de subventions des coopératives scolaires
2020.160 Participation aux classes de découverte
2020.161 Dessaisissement de l’EPFLI relatif à la friche Brun
2020.162 Décision modificative n°2 / Budget Principal
2020.163 Contribution au SDIS pour les Communes de Lorcy et de Bordeaux en Gâtinais