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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 11 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 11 2024)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Pithiverais
—æ
onu
Gatinais
Terre
fludaCievse
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
29
octobre
2024
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
5
novembre
2024
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
5
novembre
2024
à
19h30
au
Grand
Ecrin-
Le
Malesherbois
Vous
trouverez
à
cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le
dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@pithiveraisgatinais.fr. En
cas
d’empêchement
(valable
uniquement
pour
les
communes
ne
disposant
que
d'un
seul
conseiller
communautaire),
je vous
rappelle
que
tout
délégué
est
tenu
de
prévenir
son
suppléant
(article
L5211-6
du
CGCT). Si
le
Conseiller
communautaire
ne
dispose
pas
de
suppléant
ou
si
son
suppléant
est
lui-même
empêché,
il
peut
donner
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à un
autre
Conseiller
communautaire.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pour
la
Présidente
et
par
délégation, Marie-Claude
HERBLOT
2è"e Vice-Présidente
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
chééetete
cet
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COMMUNAUTÉ
°
Q
A
DE
COMMUNES
DU
É
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si
à
a
à
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T
02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
O1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
connus
CâtiNnais
ii
Terre
fludaCievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi
5
novembre
2024
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
e
2024.114
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
SPANC
—
Exercice
2024
e
2024.115
Décision
modificative
n°3
du
budget
principal
—
Exercice
2024
e
2024.116
Versement
de
subvention
à
la
coopérative
scolaire
de
l’école
maternelle
Marcel
Pagnol
du
Malesherbois
e
2024.117
Signature
du
marché
d'entretien
des
espaces
verts
—
lot
n°5
réservé
SIAE
ou
équivalent
e
2024.118
Mise
en
place
de
la
prestation
d'action
sociale
en
faveur
du
personnel
de
l'établissement
public
:
Allocation
aux
parents
d'enfants
handicapés
de
moins
de
20
ans
(APEH)
e
2024.119
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
e
2024.120
Avenants
au
protocole
d'accord
CMR
- Tarification
année
scolaire
2024/2025
e
2024.121
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
informatique
à
usage
pédagogique
pour
l’école
piinaire
de
Beaune-la-Rolande
et
l’école
élémentaire
de
Château
Vignon
e
2024.122
Convention
de
mise
à disposition
d’un
jardin
pédagogique
pour
l’école
primaire
de
Beaune-la-Rolande
e
2024.123
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
commission
d'attribution
des
places
en
crèche
de
la
CCPG
e
2024.124
Rapport
local
de
consommation
des
Espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers
(ENAF)
e
2024.125
Attribution
de
la concession
de
service
public
d'eau
potable
e
_2024.126
Attribution
de
la concession
de
service
public
d'assainissement
collectif
et
non
collectif