Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil Municipal du 24.06.2026 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 24.06.2026 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 13.09.2022 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 04.06.2024 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 05.03.2024 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 03.12.2024 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 03.03.2026 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 03.10.2023 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 20.03.2026 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 07.04.2026 liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 12.06.2023 liste des deliberations examinees 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Margaux-Cantenac.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 12.06.2023 liste des deliberations examinees 1)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Travail et emploi,
12 Rue de la Trémoille 33460 MARGAUX-CANTENAC - Tél : 05.57.88.71.36 - Email : mairie@margaux-cantenac.fr
- Affiché le : 14.06.2023
- Publié sur le site internet de la commune le : 14.06.2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 12 Juin 2023
La présente séance de Conseil Municipal fait suite à celle du 6 Juin 2023 au cours de laquelle le quorum n'avait pas été atteint. Le conseil municipal peut donc délibérer valablement sans condition de quorum.
NUMÉRO OBJET VOTE
2023_1206_01 Désignation d’un représentant au sein de l’association Margaux Saveurs : Sébastien MORISSEAU à l’unanimité des suffrages exprimés
2023_1206_02 Bordeaux Métropole Energie – Modification des statuts adopté à l’unanimité
2023_1206_03 Syndicat Intercommunal d’Electrification du Médoc (SIEM) Rapport d’activité 2022 – Porté à connaissance donné acte à l’unanimité
2023_1206_04 Syndicat Mixte des Bassins Versants des Jalles du Cartillon et de Castelnau - Rapport d’activité 2022 – Porté à connaissance donné acte à l’unanimité
2023_1206_05
Modification du tableau des effectifs au 01.09.2023
Création d’un poste de technicien principal 2ème classe à temps
complet
adopté à l’unanimité
2023_1206_06
Modification du tableau des effectifs au 01.09.2023
Création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe à temps non
complet (33/35 ème )
adopté à l’unanimité
2023_1206_07 Modification du tableau des effectifs au 01.09.2023 Création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet adopté à l’unanimité
2023_1206_08 Rapport Social Unique (RSU) 2021 – Porté à connaissance donné acte à l’unanimité
2023_1206_09 Offre de service de prévention et santé au travail du centre de gestion - Convention d’adhésion – Autorisation signature adopté à l’unanimité
2023_1206_10 Restauration scolaire – tarifs à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 adopté à l’unanimité
2023_1206_11
Syndicat départemental d’Energie et de l’environnement de la
Gironde (SDEEG) – Financement achat de sous-compteurs
électriques – Convention de reversement – autorisation signature
adopté à l’unanimité
2023_1206_12 Frais postaux pour transmission des registres d’état civil et annexes Remboursement à un agent adopté à l’unanimité
2023_1206_13
Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des
opérations de contrôle des Points d’Eau Incendie (PEI) publics et à
la gestion administrative des PEI privés – Autorisation signature
adopté à l’unanimité
2023_1206_14 Immeuble 10 Rue de la Trémoille Modalités renouvellement bail commercial avec LOCAPOSTE
adopté à la majorité
3 contre :
Joël PIZZOL + procuration de Loïc VAREZ
et Dominique POUILLOUX
2 abstentions :
Magali LETURQUE + procuration de
Sarah BICHET
2023_1206_15
Immeuble 23 Avenue de la 5ème République
Convention de mise à disposition à l’association Adelphe tiers-lieu
Autorisation signature
adopté à la majorité
2 contre : Guy MOREAU + procuration
de Jean-Marie GAY
2 abstentions : Joël PIZZO + procuration
de Loïc VAREZ
2023_1206_16 Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération bordelaise - Avis sur le projet favorable à l’unanimité