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Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Mercredi 23 avril 2025
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 23 avril 2025
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 12 MARS 2025
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 12 MARS 2025
3 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES
4 AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET LE SIX FOURS BRUSC FOOTBALL CLUB ET TENNIS CLUB MUNICIPAL DE CARREDON.
5 FIXATION DES TARIFS DU DISPOSITIF DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE-SERVICE
6 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TELERAMA DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE LA VAGUE CLASSIQUE
7 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FIGARO MEDIAS DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE LA VAGUE CLASSIQUE
8 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CHOIX DE L'EXPLOITANT DU LOCAL N°1 SITUÉ DANS LE BATIMENT DU PORT MEDITERRANNEE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE
9 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'EXPLOITANT DU LOCAL N°2 SITUÉ DANS LE BATIMENT DU PORT MEDITERRANEE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE
10 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE AUTORISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES EMPLACEMENT N°8 - FIXATION REDEVANCE
11 CREATION D'UNE BOUTIQUE EPHEMERE AU 173 QUAI SAINT PIERRE
12 VENTE D'UN BIEN COMMUNAL SIS 14 AVENUE DU 8 MAI 1945, COPROPRIETE LA CANTARELLE (ANCIENS LOCAUX DES POLICES NATIONALE ET MUNICIPALE), CADASTRE SECTION AL N° 549 et 1343.
13 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE BATIE CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS A LA SCI MAXMAR REPRESENTEE PAR MONSIEUR AYME MAXIME.
14 APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC DU BIEN COMMUNAL, SIS 87 ROUTE DES SABLETTES (ANCIENS LOCAUX DES AFFAIRES SCOLAIRES),ET CADASTRE SECTION AE N° 701 D'UNE SUPERFICIE DE 728 M²
15 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 3 SIS 11 RUE VICTOR HUGO
16 RÉSILIATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES TROIS MULTI ACCUEILS "FRIMOUSSE", "PETIT MATIN" ET "SUCRE D'ORGE"
17 COMPENSATION FINANCIERE DES FRAIS SUPPLEMENTAIRES DE GARDE D'ENFANTS SUPPORTES PAR LES FAMILLES DE LA CRECHE SUCRE D'ORGE DURANT SA FERMETURE ORDONNEE A TITRE PROVISOIRE.