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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Cérences.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2017 06 30)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2017
Le Trente juin deux mil dix sept dix neuf heures trente minutes, les membres du conseil municipal se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur PAYEN, Maire.
Convocation du :21 juin 2017
Présents : MM.PAYEN--CHANTELOUP- -BOUCHARD- GAILLARD- MALHERBES - MAZIER- LE GALL -GOUBERT –QUINETTE.
Absents : - Madame Hue - Madame Basset (procuration à M.Chanteloup)- Monsieur Peigné – Monsieur Burnouf (procuration à M.Payen)- Monsieur Remoué –Monsieur Gasselin-Madame Gossé.
APPROBATION : SEANCE DU 16 JUIN 2017
VOTE POUR LA DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS :
Le Maire , Monsieur Jean-Paul Payen, en application de l’article L.2122-17 du code général des collectivités territoriales a ouvert la séance.
Il a ensuite procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 9 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.
En application de l’article R.133 du code électoral , le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers les plus jeunes à l’ouverture du scrutin, à savoir : Monsieur Quinette-Monsieur Bouchard- Madame Malherbe-Madame Le Gall.
Le Maire indique que conformément aux articles L 284 à L 286 du code électoral, le conseil municipal devait élire 5 délégués et 3 suppléants.
Avant l’ouverture du scrutin, le Maire a constaté qu’une liste de candidats a été déposée.
Résultat de l’élection :
• nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
• nombre de votants 11
• nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
• nombre de votes blancs 0
• nombre de suffrages exprimés 11.
La liste « Cérences, sénatoriales 2017 » a obtenu 11 suffrages avec 5 délégués et 3 suppléants :
Monsieur Payen Jean-Paul
Madame Véronique Goubert
Monsieur Hubert Chanteloup
Madame Sylviane Le Gall
Monsieur Patrick Bouchard
Madame Maryline Mazier
Monsieur Wilfrid Gaillard
Madame Nadège Malherbe.