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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 19 d1592384232022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 11 juin 2020
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 02/06/2020
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 15/06/2020
SEANCE DU 8 JUIN 2020
Délibération n° D-2020-93
Lycées, Collèges et Ecoles - Désignation des représentants
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Jérémy ROBINEAU, Madame Elsa FORTAGE.
Secrétaire de séance : François GUYON
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juin 2020
Délibération n° D-2020-93
Direction du Secrétariat Général Lycées, Collèges et Ecoles - Désignation des représentants
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui dispose que « Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes » ;
Vu les articles L.421-2 du Code de l’éducation pour les lycées et les collèges, en application desquels le Conseil d’administration comporte 1 ou 2 représentants de la commune siège, selon l’effectif du Conseil d’administration de l’établissement ;
Vu l’article D411-1 du code de l’éducation qui précise que le Conseil d’école est composé du Maire ou son représentant et d’un Conseiller municipal désigné par le Conseil municipal ;
Vu l’article L2121-21 du CGCT qui dispose que « Si une seule candidature a été déposée pour chaque
poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une
seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement,
dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire. »
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner les délégués de la Ville de Niort au sein des écoles, collèges et lycées conformément au tableau annexé.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Page 1 sur 3
Annexe à la délibération du 8 juin 2020 :
Représentation dans les Lycées – Collèges et Ecoles
1/ LYCEES (Conseil d’administration : CA)
organisme NOM de l'organisme
organe
Désignation
LYCEE Jean Macé CA (t) Hervé GERARD
LYCEE Jean Macé CA (t) Romain DUPEYROU
LYCEE Jean Macé CA (s) François GUYON
LYCEE Jean Macé CA (s) Aurore NADAL
LYCEE Paul Guérin (Professionnel) CA (t) Eric PERSAIS
LYCEE Paul Guérin (Technique) CA (t) Yvonne VACKER
LYCEE Paul Guérin (Technique) CA (s) Christine HYPEAU
LYCEE Paul Guérin (Technique) CA (s) Aurore NADAL
LYCEE Paul Guérin (Général) CA (t) Aurore NADAL
LYCEE Paul Guérin (Général) CA (t) Christine HYPEAU
LYCEE Paul Guérin (Général) CA (s) Baptiste DAVID
LYCEE Paul Guérin (Général) CA (s) Sophie BOUTRIT
LYCEE Venise Verte CA (t) Lydia ZANATTA
LYCEE Venise Verte CA (t) Florence VILLES
LYCEE Venise Verte CA (s) Karl BRETEAU
LYCEE Venise Verte CA (s) Guillaume JUIN
LYCEE Gaston Barré CA (t) Marie-Paule MILLASSEAU
LYCEE Gaston Barré CA (t) Christelle CHASSAGNE
LYCEE Gaston Barré CA (s) Fatima PEREIRA
LYCEE Gaston Barré CA (s) Eric PERSAIS Page 2 sur 3
Annexe à la délibération du 8 juin 2020 :
Représentation dans les Lycées – Collèges et Ecoles
LYCEE Thomas Jean Main CA (t) Baptiste DAVID
LYCEE Thomas Jean Main CA (s) Nicolas ROBIN
2/ COLLEGES (Conseil d’administration : CA)
organisme NOM de l'organisme
organe
Désignation
COLLEGE Pierre et Marie Curie CA (t) Anne-Lydie LARRIBAU
COLLEGE Pierre et Marie Curie CA (t) Michel PAILLEY
COLLEGE Pierre et Marie Curie CA (s) Nicolas VIDEAU
COLLEGE Pierre et Marie Curie CA (s) Mélina TACHE
COLLEGE Rabelais CA (t) Elmano MARTINS
COLLEGE Rabelais CA (t) Lydia ZANATTA
COLLEGE Rabelais CA (s) Florent SIMMONET
COLLEGE Rabelais CA (s) François GUYON
COLLEGE Jean Zay CA (t) Valérie BELY-VOLLAND
COLLEGE Jean Zay CA (s) Baptiste DAVID
COLLEGE Fontanes CA (t) Christelle CHASSAGNE
COLLEGE Fontanes CA (s) Hervé GERARD
COLLEGE Philippe de Commynes CA (t) Marie-Paule MILLASSEAU
COLLEGE Philippe de Commynes CA (s) Yvonne VACKER
COLLEGE Gérard Philippe CA (t) Sophie BOUTRIT
COLLEGE Gérard Philippe CA (s) Yamina BOUDAHMANI Page 3 sur 3
Annexe à la délibération du 8 juin 2020 :
Représentation dans les Lycées – Collèges et Ecoles
2/ ECOLES (Conseil d’école : CE)
organisme NOM de l'organisme
organe
Désignation
ECOLE Jules Ferry CE Dominique SIX
ECOLE La Mirandelle CE Lucien-Jean LAHOUSSE
ECOLE Pierre de Coubertin CE Eric PERSAIS
ECOLE Les Brizeaux CE Aline DI MEGLIO
ECOLE Jean Zay CE Baptiste DAVID
ECOLE Agrippa d'Aubigné CE Guillaume JUIN
ECOLE Emile Zola CE Noélie FERREIRA
ECOLE Louis Pasteur CE Nicolas ROBIN
ECOLE Georges Sand CE Marie-Paule MILLASSEAU
ECOLE Ferdinand Buisson CE Yvonne VACKER
ECOLE Paul Bert CE Mélina TACHE
ECOLE Jules Michelet CE Christelle CHASSAGNE
ECOLE Jean Jaurès CE Sophie BOUTRIT
ECOLE Edmond Proust CE David MICHAUT
ECOLE Jean Mermoz CE Yamina BOUDAHMANI
ECOLE Jean Macé CE Romain DUPEYROU
ECOLE Ernest Pérochon CE Valérie BELY-VOLLAND
ECOLE Jacques Prévert CE Elmano MARTINS
ECOLE Louis Aragon CE Florent SIMMONET