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Déliberation - Liste des deliberations examinees du CM 19 septembre 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees du CM 19 septembre 2022)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Éducation,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2022
DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 9 mai 2022
Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 27 juin 2022
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Jérôme BALOGE
Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Conseils de Quartiers - Modification
Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Associations - Modification
Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Sociétés d'Économie Mixtes (SEM) - Modification
Désignations de représentants - Organismes internes et externes - Commission Consultative de Suivi - Antennes relais - Modification
Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Désignation du directeur
Communauté d'Agglomération du Niortais - Transfert de compétence infrastructures de charge à l'usage de véhicules rechargeables
Monsieur Michel PAILLEY
Convention relative à la numérisation, à la mise à disposition des fichiers numériques et à la mise en ligne des registres de délibération anciens de la Ville de Niort - Conseil départemental
Quartier Nord - Labellisation d'une France-Services - Convention avec le Préfet et les partenaires France-Services - Avenant n°1
Monsieur Gerard LEFEVRE
Convention d'indemnisation - Accords-cadres "Fourniture de produits d'hygiène-entretien (2019-2023)" et "Fourniture de petits matériels de nettoyage (2020-2024)"
Accord-Cadre "Lavage de vêtements de travail et articles textiles" - Prolongation du contrat - Avenant n°1
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires Mise à jour du tableau des effectifs
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents
Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutement
Période de préparation au reclassement - Convention type avec le Centre De Gestion et l'agent concerné
Constitution d'une équipe de direction générale mutualisée - Convention de service commun - Avenant n°3
Création d'un service commun "Contractualisation et ingénierie de financement public avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et les communes membres de l'EPCI adhérentes"
Personnel municipal - Accord-cadre - Hygiène et sécurité 2022-2024
COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Convention aide aux loisirs - Année 2022 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres
Projet éducatif de Territoire 2019-2022 - Avenant - Prolongation - Année scolaire 2022-2023
Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées - École George Sand - Participation de la Ville - Année 2021 - Solde
Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention type
Charte d'engagement pour le déploiement d'une dotation d'Action Territoriale
Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC de Souché - Association des étudiants Niortais (ADEN)
Monsieur Baptiste DAVID
Rapport du délégataire du service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2021
Parcours Street Art commentés et initiés par la Ville de Niort - Convention type
Subvention de fonctionnement - Associations culturelles
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2022 - Association Impulsions Femmes
Subvention exceptionnelle - Association Chanson
Subvention exceptionnelle - Association OPUS Convention d'objectifs 2019-2022 - Avenant n°1 - Association Le Camji
Convention financière - Avenant n°10 - Association Le Camji
Monsieur Nicolas VIDEAU
Subvention - Manifestation - Solidarité - Le Collectif Festisol du Niortais
Madame Jeanine BARBOTIN
Convention de mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2022
Madame Florence VILLES
Exploitation de l'Acclameur - Décision de principe - Délégation de Service Public (DSP)
Rapport du délégataire du service public - Golf municipal de Romagné - BLUE GREEN - Année 2021
Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2022/2023 - Mise à disposition avec les associations et structures sportives
Convention de prestation de service - Sport Séniors Actifs - Année sportive 2022-2023 - Associations sportives
Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre Niortais
Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort Endurance 79 - Ekiden 79 - Courir en Deux-Sèvres
Subvention - Centre socioculturel Champclairot-Champommier - Année 2022 - Solde
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Monsieur Dominique SIX
Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post- Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2022
Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2021
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Communauté d'Agglomération du Niortais
Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Convention esthétique - Prise en charge financière et opérationnelle de travaux d'enfouissement de réseaux par Enedis
Effacement de réseaux - Convention esthétique avec Enedis - Rue Jean Perrin
Effacement des réseaux téléphoniques - Convention avec Orange - Rue Jean Perrin Demande de financement - Requalification et aménagements paysagers de la Place Martin Bastard - Agence de l'Eau
Marchés de travaux - Quai de Belle Ile - Lot 2 - Avenant n°1
Candidature à appel à projets "Nature et Transitions" de la Région Nouvelle-Aquitaine - Parc Naturel Urbain, phase 1 - Requalification du boulevard Main
Projet de déploiement du tri sélectif hors foyer - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Décision de financement
Monsieur Karl BRETEAU
Subvention - Association - Pas de chat sans toit
Monsieur Hervé GERARD
Gestion du stationnement payant sur voirie - Approbation du marché
Madame Jeanine BARBOTIN
Dérogation à l'obligation de repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 2 octobre 2022
Monsieur Elmano MARTINS
Marché de maîtrise d'œuvre - Restauration du clocher et du portail nord de l'Église Notre Dame - Approbation de la résiliation
Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation
Subvention indirecte - Ancienne maison de quartier Saint Liguaire - Mise à disposition d'une salle - Association de Football Olympique Léodgarien
Monsieur Thibault HEBRARD
Subvention - Amélioration de l'habitat -
OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022
Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique - Mise à disposition pour formation
Ligne SNCF - Suppression du Passage à niveau 337 - Demande d'avis
Constitution de servitude - Plaine de Ribray - DP n°108
Bail rural - Parcelles YV 51, 107 et YW 22 - Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC) Le Petit Marais Bail rural - Parcelles ZV 103p, 329, 332 - Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPLEFPA) Terres & Paysages Sud Deux-Sèvres
Dénomination de voie - Rue Max Planck
Classement de parcelles dans le domaine public - Boulevard Louis Tardy - EM n°117, 118, 316 et 373
Déclassement du domaine public - Espace impasse de la Turbine
Cession de parcelle - Impasse de la Turbine - Partie basse
Cession de parcelle - Impasse de la Turbine - Partie haute
Déclassement du domaine public - Espaces dépendant de l'Ancienne Caserne Largeau
Cession d'une parcelle - Angle des rues de la Blauderie et de la Normandie - CK n°574
Cession de parcelles - Rue de la Blauderie et rue de la Normandie - CK n°572 et 573
Cession de parcelles - Rue Denis Diderot et route d'Aiffres - DE n°441, 443, 255, 532, 530, 551, 549 et 545
Cession d'une parcelle - Rue de la Grange Verrines - IE n°75
Acquisition d'une parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°55
Acquisition de parcelle - Rue de Chantelauze - CY n°585
Acquisition des parcelles - Rue Henri Fabre - AW n°773,552, 553 et 554
Acquisition de diverses parcelles - Impasse des Equarts - DR n°513, 897, 899, 901, 903, 905 et 910
Monsieur Philippe TERRASSIN
Animation d'un jardin Verger sur le site du chemin des Brouettes - Convention - Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Centre socioculturel de Souché