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Déliberation - tableau des deliberations 9
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 9)
Thèmes du document : Droits de l'homme, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
Du 15 février 2023
NUMERO OBJET Décision
2023/02/01 Approbation PV conseil du 13 janvier 2023 Validée à l’unanimité
2023/02/02 Demande de mise à disposition de l’archiviste du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Validée à
l’unanimité
2023/02/03 ONF : état d’assiette 2023 Validée à l’unanimité
2023/02/04 Forêt : Programme des travaux ordinaire 2023 Validée à l’unanimité
2023/02/05 Subvention allouée à l’Association Prévention Routière Validée à l’unanimité
2023/02/06
Dispositif proposé par le CDG 90 pour le signalement des
actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes.
Refusée à
l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie