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Déliberation - tableau des deliberations
Document publié le Dimanche 8 mai 2022 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
NUMERO OBJET VALIDEE REJETEE
2022/06/01 Approbation PV conseil du 8 mai 2022 Validée à l’unanimité
2022/06/02 Création emploi PEC service technique Validée à l’unanimité
2022/06/03 Création d’un CDD pour la médiathèque Validée à l’unanimité
2022/06/04 Adhésion au service de la médecine professionnelle du
Centre de Gestion
Validée à
l’unanimité
2022/06/05 Licence 4 – prix d’achat Validée à l’unanimité
2022/06/06 Déclassement de 2 terrains du domaine communal privé Classement de 2 terrains dans le domaine communal
public
Validée à
l’unanimité
2022/06/07 Réforme des règles de publicité des actes pris par la
commune
Validée à
l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie.