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Procès Verbal - pv du 6 octobre 2023
Déliberation - tableau des deliberations 6 octobre 2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 6 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
Du 6 octobre 2023
NUMERO OBJET Décision
2023/10/01 Approbation PV conseil du
17/08/2023
Vote : 8 POUR
3 ABSTENTIONS (3 élus le 24/9/2023)
2023/10/02 Délégués au conseil
communautaire du Grand Belfort
Vote : à l’unanimité
2023/10/03
Renouvellement de la convention
pour l’adhésion au service des
gardes champêtres du Grand
Belfort
Vote : à l’unanimité
2023/10/04 Ouverture des commerces les dimanches 2024 Vote : à l’unanimité
2023/10/05 Subvention à l’association des Félins Denneysiens Vote : à l’unanimité
2023/10/06 Demande de subvention au titre du FIPD pour la vidéoprotection Vote : à l’unanimité
2023/10/07
Personnel communal : ouverture
de poste – CDD pour la gestion
des locations de la salle
communale
Vote : à l’unanimité