Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AFFICHE Conseil Municipal 05.06.2026
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 02.12.2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 04 fevrier 2026
Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 04 fevrier 2026
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 08 decembre 202
Procès Verbal - Conseil Municipal du 02.12.2025 proces verbal
Compte-Rendu - N 08 CR DU 29 11 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 12 2025
Procès Verbal - N 01 PV 30 03 2016
Procès Verbal - N 07 PV DU 12 12 2024
Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal 02.12.2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Lanton.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal 02.12.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le:
MARDI 02 DECEMBRE 2025
à 18h00, Salle du Conseil Municipal, 2 route de Blagon.
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation d’un {e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 04 septembre 2025
Communication des décisions du Maire et des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) : présentation du rapport d'activité 2024.
2 - Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) : Présentation du Rapport sur le Prix et la
Qualité du Service de l’eau potable (RPQS) 2024.
3 - Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) : présentation du rapport annuel 2024 sur le
prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés.
4 - Syndicat Départemental Energie et Environnement de la Gironde (SDEEG) : présentation du rapport d'activité
2024.
URBANISME
5 - Approbation de l'élaboration partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Lanton.
6 - Désaffectation d’un bâtiment communal au profit du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la
Gironde (SDIS) — Signature de l’avenant n°2.
FINANCES
7 - Décision modificative n°03 du Budget de la Commune 2025.
8 - Remise gracieuse partielle de pénalités de retard — Marché de location longue durée d’une tractopelle.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9 - Dérogation à la règle du repos dominical pour les établissements de commerce alimentaire de détail — Année
2026.
RESSOURCES HUMAINES
10 -Repas au personnel communal - Modalités d'attribution de l'avantage en nature.
11 - Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la colectivité.
12 - Participation au financement de la protection sociale complémentaire, risque santé des agents, dans le cadre
de la labellisation au 1°’ janvier 2026.
13 - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité — Année 2026.
14 - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité — Année 2026.
15 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal de la Ville de Lanton.
HANDICAP
16 - Présentation du rapport annuel 2025 des travaux de la Commission Communale pour l’Accessibilité.
Questions et informations diverses.
Affiché en mairie et mis en ligne, le 25 novembre2025 | diré de Lanton
iseillère Départementale