Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 20 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du jeudi
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 24 07
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 14 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 19 septemb
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du jeudi
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du jeudi
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Consommateurs,
Séint
Geserges
de
Didénne
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
24 JUILLET
2025
A
compter
du
1er
juillet
2022
{réforme
publicité
des
actes)
DELIBERATION
N°
TITRE
APPROUVEE
REJETEE
2025-DGSDEL-070
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Royan
Volley-Ball
APPROUVEE
2025-DGSDEL-071
Convention
pour
l'utilisation
des
bornes
de
puisage
avec
Eau
17
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-072
Convention
de
servitude
de
tour
d'échelle
avec
M.
et
Mme
Cuny
et
l’entreprise
ECBL
pour
les
travaux
de
la
maison
médicale
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-073
Régularisation
de
transfert
de
propriété
du
réseau
routier
départemental
en
voirie
communale
- Annexes
APPROUVEE
2025-DGSDEL-074
Convention
pour
la
réutilisation
des
eaux
usées
traitées
produites
par
la
station
de
traïtement
de
Saint-Georges
de
Didonne
pour
des
usages
urbains :
arrosage
manuel
de
massifs
floraux
et
de
jeunes
arbres
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-075
Modification
du
règlement
applicable
aux
agents
d'astreintes
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-076
Modification
du
règlement
de
formation
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-077
Marché
nocturne
de
la
Côte
de
Beauté :
actualisation
du
plan
et
des
horaires
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-078
Marché
de
la
rue
du
marché :
actualisation
du
plan
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-079
Marché
des
créateurs
de
la
place
de
Verdun
: actualisation
du
plan
- Annexe
APPROUVEE
2025-DGSDEL-080
Cession
de
la
parcelle
communale
AK
n°277
pour
partie
- Abroge
et
remplace
la
délibération
n°2025-DGSDEL-064
APPROUVEE
2025-DGSDEL-081
Validation
du
compte
rendu
annuel
de
la
ZAC
des
Moulins
- Annexe
APPROUVEE
Affiché
et
mis
en
ligne
le
28/07/2025