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Ordre du Jour - ODJ(5)
Ordre du Jour - ODJ CM25septembre2019
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Tourisme, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 22 FÉVRIER 2022
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Rapport d'orientations budgétaires 2022
Monsieur Gérard CAUDRON
● Avis du conseil municipal de Villeneuve d'Ascq sur le projet de modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin
Madame Maryvonne GIRARD
● Autorisation de tirage en façade d'une fibre optique à très haut débit
● Transfert de maîtrise d'ouvrage - Travaux de sécurisation des passerelles du quartier Pont- de-Bois à Villeneuve d'Ascq
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Groupement de commandes entre la Ville et son CCAS du marché transport collectif de personnes par cars
● Projet d'extension du dispositif de vidéoprotection sur le périmètre communal- Convention de financement entre la Métropole européenne de Lille et la Ville
1
● Autorisation de signer les marchés publics et information du conseil municipal
● Tarifs des séjours de vacances 2022
● Modification des tarifs pour les équipements aquatiques Madame Françoise MARTIN
● Fusion d'écoles publiques
Monsieur Farid OUKAID
● Règlement intérieur des séjours de vacances
Madame Lahanissa MADI
● Rapport annuel 2020 de la Commission communale pour l'accessibilité de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Monsieur Vincent BALEDENT
● Nouveau Centre social rue des Vétérans - Constatation de la désaffectation effective des volumes 14 et 18
● Autorisation par la Ville de procéder à la modification de l'EDDV (état descriptif de division en volume) afférant au Nouveau Centre social - Rue des Vétérans
● Désaffectation et déclassement des volumes numéros 24 - 26.1 - 26.2 et 27 de l'EDDV afférant au Nouveau Centre social - Rue des Vétérans
● Cession au profit de Vinci Immobilier Nord Est des volumes 24-26.1-26.2 et 27 situés rue des Vétérans
● Acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain rue Louise-Michel
● Vente par la Ville à la SCI H2AK de la cellule commerciale située 58 rue du Pavé Bleu
2
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Mise à jour de la délibération instituant le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
● Délibération d'autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
● Débat sur la protection sociale complémentaire des agents de la Ville
Madame Dominique FURNE
● Partenariat avec l'association lille3000 dans le cadre de la saison culturelle 2022 "Utopia"
● Création d'une billetterie en ligne pour les structures culturelles municipales et actualisation de la tarification à compter du 1er mars 2022
Madame Nathalie PICQUOT
● Adhésion de la Ville à l'association Rue de l'Avenir Monsieur Sébastien COSTEUR
● Enfouissement des réseaux aériens de la rue du Rondeloir et avenue de la Reconnaissance dans le cadre des travaux de voirie de la MEL
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3