Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ CM25septembre2019
Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM25septembre2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2019
19 h 00 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Gérard CAUDRON
● Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
Maryvonne GIRARD
● Participation de la Ville à la mission agents d'ambiance mise en œuvre par le bailleur social Immobilière Nord Artois
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention et de la médiation au titre de l’année 2019
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2019
Sylvain ESTAGER
● Convention de groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq et Centre Communal d'Action Sociale de Villeneuve d'Ascq pour l'achat de carburant par cartes accréditives
● Autorisation de signer les marchés
Dominique FURNE
● Tour de chauffe et projets collaboratifs Fabriques culturelles 2019-Demande de participation financière à la MEL au titre des "Fabriques culturelles"
● Restitution d’une partie de la subvention exceptionnelle municipale de 2018 attribuée à l’Office de tourisme de Villeneuve d’Ascq
1 Pascal MOYSON
● Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais d’hébergement des agents de la commune de Villeneuve d’Ascq
● Actualisation du tableau des effectifs
● Participation financière à la protection sociale complémentaire, risque santé, dans le cadre d’une procédure de labellisation
● Adhésion à la convention de participation en prévoyance garantie maintien de salaire dans le cadre d‘un mandat confié au Centre de gestion du Nord (CDG59)
Farid OUKAID
● Cinquième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - Aide à l'emploi sportif premier trimestre 2019
● Sixième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - Associations sportives des collèges et lycées
André LAURENT
● Renouvellement du partenariat entre la Ville et l'Institut d'éducation motrice Christian- DABBADIE
Françoise MARTIN
● Troisième affectation de subventions pour les classes de découverte
● Adhésion de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'Association ressources pour la réussite éducative (ARRE)
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2019
Florence COLIN
● Convention de partenariat pour des projets intergénérationnels entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et le CCAS (EHPAD Résidence du Moulin d'Ascq)
● Application du nouveau barème Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF) des participations familiales en Établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Daniel DUBOIS
● Affectation des subventions destinées aux associations oeuvrant dans le domaine de l'animation de quartier au titre de l'année 2019
Monique LEMPEREUR
● Affectation d'une subvention d'investissement au LCR Les Près
2 ● Affectation d'une subvention d'investissement au Centre social du Centre-Ville au titre de l'année 2019
● Quatrième affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année 2019
Sébastien COSTEUR
● Travaux d'effacement des réseaux aériens de la rue La Fontaine
Gérard CAUDRON
● Motion déposée par le groupe EPVA relative à la réorganisation des services locaux de la Direction générale des finances publiques
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3