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Document publié le Vendredi 8 décembre 2017 par la commune de Cairanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 8 decembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE ç
CAIRANNE, LE
MAIRIE
DE
CAIRANNE
Tél. : 04 90 30 82 12
Fax : 04 90 30 73 86
Courriel : cairanne.mairie@ wanadoo.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/ 2017
Le conseil municipal s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Roger ROSSIN, Maire, le 08 décembre 2017 à 20.00 H, salle du Conseil Municipal. Tous les Adjoints, Conseillères et Conseillers étaient présents ou représentés.
POUVOIRS : Mme. Elisabeth THOMAS à M. Roger ROSSIN, Maire — Melle. Amandine ROLLIN à Mme. Claudine MONIER - M. Vincent SEVE à M. José CANDEL
Excusés : Pascal FRANCZAK -— Robin KOTCHIAN - Stéphane CHARANCON
Mme. Evelyne VILELA est nommée secrétaire de séance.
L'ordre du jour est ensuite abordé.
1 - DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES:
Virement de crédit Investissement
Crédits à ouvrir
MONTANT
Crédits à réduire
MONTANT Virement de crédit de fonctionnement
Crédits à ouvrir
CHAP, Compte Opér. . NATURE MONTANT
66 6élll … Intérêts réglés à l'échéance | 1 000.00
OIL 60633 Foumituresde voirie 6000.00
TOTAL 14 100.00
Crédits à réduire
NATURE MONTANT CHAP. Compte Opér.
D
TOTAL |
Virement de crédit assainissement
Crédits à ouvrir
CHAP. Compte Opér. NATURE MONTANT
66 66111 . . Intérêts réglés à l'échéance “ 20.00
TOTAL | 20.00
Crédits à réduire
NATURE MONTANT mpte Opér.
OI .… 604
TOTAL
Adopté à l'unanimité
ILAVENANT CINTRACTUALISATION CDST :
Monsieur le Maire signale à ses collègues que dans le cadre du CDST, nous avons formulé une première demande de subvention sur les programmes suivants: terrain de sport et de bike, l’acquisition de radars pédagogiques, sur une partie de la voirie, ainsi que sur la restauration de la chapelle St Geniès. Par ailleurs, Monsieur le Maire précise que la somme que nous avons sollicitée est de 149 000.00 €uros sur les 161 100.00 € et, qu’en conséquence, M. le Maire souhaite faire un premier avenant à ce contrat et propose au conseil d’inscrire la suite du programme de réhabilitation de l’éclairage public pour un montant de 18 804.20 € HT, soit une subvention de 13 162.94. Le Conseil Départemental toujours dans le cadre du CDST devrait nous verser une subvention de 65 000.00 € d’ici la fin de l’année ou début 2018. Adopté à l’unanimité.
IIL— MODIFICATION DES HORAIRES SCOLAIRES : M. le Mare explique au Conseil, qu'une enquête à été réalisée, après les vacances de Toussaint et auprès des familles, ceci afin de définir un projet de changement d'horaires. plus adapté au rythme et au confort des enfants. Les parents avaient deux choix possible : D Conserver les horaires actuels : JOH-12H& 13H 30-17 H 30
Proposition de nouveaux horaires : 8 H 30 - 12H & 13 H4S-I6HIS Résultat :
Faux de participation de 82 %. soit 163 votants sur 199 parents électeurs, 4 votes nuls 28 % des voix pour la conservation des horaires habituels
67 % des voix pour le passage aux nouveaux horaires.
5 % des votants ont proposé d’autres horaires.
Monsieur le Maire souligne que le taux de participauon est suffisamment important pour que les résultats de l'enquête soient représentatifs. M. le Maire considère que les 36 parents qui n'ont pas souhaité s'exprimer, ne sont pas opposés à ce sujet. M. le Maire précise que ces nouveaux horaires seront effectifs au 8 janvier 2018. Après divers échanges, le Conseil adopte ces nouveaux horaires à Punanimiié.
IV - AUTORISATION DE DEFENDRE LA COMMUNE SUITE A CONTENTIEUX :
Monsieur le Maire explique à ses collègues qu'il a reçu du Tribunal Administratif une requête ayant pour objet « contestation du refus de renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux conclue entre la Commune de Cairanne et l’association «< Au Royaume des Elfes » le 10 octobre 2014. Monsieur le Maire signale la réouverture de la « MAM », trois assistantes maternelles (deux agréments) et sept enfants : puis demande à l'assemblée de bien vouloir donner leur accord afin qu'il puisse défendre la Commune. et consutuer un mémoire. Adopter à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil départemental nous a fait parvenir la liste de véhicules réformés, le lot n°4 un fourgon daily a été choisi par M. Roland LIFFRAN. et viendra remplacer celui que lon à qui est HS. C’est un bon compromis. car ces véhicules sont gratuits.
Travaux : pose de toutes les illuminations par les employés : il est envisagé pour l'an prochain d'installer un grand sapin de Noël vers le bâtiment de la boucherie.
Suite au feu qui s’est déclaré dans le tronc d’un platane, un expert s’est déplacé, on est dans l’attente d’un rapport pour prendre une décision sur le devenir de cet arbre
Quelques dates à retenir
Le 22/12/2017 - Repas de Noël Ecole
Le 24/12/2017 - Messe de Minuit à 23H
Le 06/01/2018 — Vœux de Monsieur le Maire
Le 12/01/2018 - Galettes des anciens de 80 ans et plus
Le 16/12/2018 — 10H à 21H : Marché de Noël - Peintures — Bière (ouverture brasserie} —
Loto APE à 18 H — Vernissage à L 1H 30 salle du Conseil.
Le L9/01/2018 — Pot de départ Yann et Lazare
Après un dernier tour de table. la séance est levée à 21.00 H
Le Maire, La Secrétaire, Roger ROSSIN Evelyne VILELA DS POS 4e TT
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