Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - A02 CG PARKING 2017
Conseil Municipal - A02 CG BIC 2017
Conseil Municipal - A02 CG FORET 2017
Conseil Municipal - A02 CG EAU 2017
Conseil Municipal - A02 CG ORU 2017
Conseil Municipal - A02 CG LOCATIONS COMMERCIALES 2017
Conseil Municipal - A02 CG SPANC 2017
Conseil Municipal - A02 CG ZAC 2017
Conseil Municipal - A02 CG budget Principal 2017
Conseil Municipal - sddvCM180921 A02 Inscriptions et virements de cred
Conseil Municipal - A02 cg Regie Spectacles 2017
Document publié le Lundi 28 mai 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - A02 cg Regie Spectacles 2017)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
TRÉSOR PUBLIC IDENTIFIANT BUDGET 80105 TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE N° de SIRET 21880413600388 N° CODIQUE 088069
Date Edition : 17/04/2018
ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2017
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes Mme Sophie BRETON DU 01/01/2017 AU 17/04/2018
Poste comptable de TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE Date Edition : 17/04/2018 Nomenclature M14 sup egal 10000h
SOMMAIRE 80105 ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1 4 2 Bilan ........................................................ Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ............................... Etat I-3 13 4 Compte de résultat ........................................... Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers .................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice........................... Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution ........................................ Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................. Etat II-3 24 4 Etat de réalisation des opérations ........................... Etat II-4 28 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 32 1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1 33 2 Situation des valeurs inactives .............................. Etat III-2 41 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 42 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
4/42
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
ACTIF NET(1) Total(En milliers d'Euros) PASSIF Total(En milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) 0,00 Dotations 0,00
Terrains 0,00 Fonds Globalisés 0,00 Constructions 0,00 Réserves 0,00 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
0,00 Différences sur réalisations
d'immobilisations
0,00
Immobilisations corporelles en cours 0,00 Report à nouveau 55,51 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
0,00 Résultat de l'exercice 15,42
Autres immobilisations corporelles 0,00 Subventions transférables 0,00 Total immobilisations corporelles
(nettes)
0,00 Subventions non transférables 0,00
Immobilisations financières 0,00 Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
0,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 0,00 Autres fonds propres 0,00
Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 70,93 Créances 62,43 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00
Valeurs mobilières de placement 0,00 Dettes financières à long terme 0,00
Disponibilités 19,60 Fournisseurs(2) 1,82
Autres actifs circulant 8,61 Autres dettes à court terme 17,67 TOTAL ACTIF CIRCULANT 90,64 Total dettes à court terme 19,49
Comptes de régularisations 0,00 TOTAL DETTES 19,49 Comptes de régularisations 0,22
TOTAL ACTIF 90,64 TOTAL PASSIF 90,64
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2018 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
5/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Exercice 2017 Exercice 2016 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
6/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Exercice 2017 Exercice 2016 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT
Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
7/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Exercice 2017 Exercice 2016 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Terrains
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés 14 573,59 0,00 14 573,59 26 512,60 Créanc irrécouv adm par juge des cptes
Créances sur l'Etat et collec publiques 17 250,00 0,00 17 250,00 2 250,00 Créances sur BA CCAS et CDE rattachées 30 605,49 0,00 30 605,49 73 727,48 Opérations pour le compte de tiers
Autres créances 0,00 0,00 0,00 120,04 Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 19 597,99 0,00 19 597,99 16 761,54 Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance 8 611,25 0,00 8 611,25 0,00
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 90 638,32 0,00 90 638,32 119 371,66 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
8/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Exercice 2017 Exercice 2016 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser 0,00 0,00 0,00 156,00 Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 0,00 0,00 0,00 156,00
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 90 638,32 0,00 90 638,32 119 527,66 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
9/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
PASSIF Exercice 2017 Exercice 2016
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Réserves
Neutra amortis subv equip versees
Report à nouveau 55 509,43 39 669,43 Résultat de l'exercice 15 422,69 15 840,00 Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob
Fonds globalisés
Subventions non transférables
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 70 932,12 55 509,43 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
10/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
PASSIF Exercice 2017 Exercice 2016
Provisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
11/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
PASSIF Exercice 2017 Exercice 2016
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés 1 824,20 26 113,81 Dettes fiscales et sociales 0,00 870,92 Dettes envers l'Etat et les collec publ 0,00 280,00 Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes
Fournisseurs d'immobilisations
Produits constatés d'avance 17 665,00 24 465,00
DETTES
DETTES TOTAL III 19 489,20 51 729,73 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
12/42
BILAN ( en Euros )
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
PASSIF Exercice 2017 Exercice 2016
Recettes à classer ou à régulariser 217,00 12 288,50 Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 217,00 12 288,50
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 90 638,32 119 527,66 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
13/42
Compte de Résultat Synthétique
En milliers d'Euros
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
POSTES Exercice 2017 Exercice 2016
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 303,75 329,45 Produits des services 109,72 110,12 Autres produits 0,37 0,00 Transfert de charges
Produits courants non financiers 413,84 439,57 Traitements, salaires, charges sociales
Achats et charges externes 377,17 403,52 Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions
Autres charges 21,68 20,21 Charges courantes non financières 398,85 423,73 RESULTAT COURANT NON FINANCIER 14,99 15,84 Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT 14,99 15,84 Produits exceptionnels 0,43 0,00 Charges exceptionnelles
RESULTAT EXCEPTIONNEL 0,43 0,00 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE 15,42 15,84 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
14/42
COMPTE DE RESULTAT 2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
POSTES Exercice 2017 Exercice 2016
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux
Autres impôts et taxes
Produits services, domaine et ventes div 109 722,95 110 122,25 Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 365,00 Dotations de l'Etat
Subventions et participations 303 750,00 329 450,00 Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I 413 837,95 439 572,25 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires
Charges sociales
Achats et charges externes 377 170,61 403 517,29 Impôts et taxes 21 676,24 20 214,96 Dotations amortissements des immob
Dot amort sur charges à répartir N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
15/42
COMPTE DE RESULTAT 2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
POSTES Exercice 2017 Exercice 2016
Dotations aux provisions
Autres charges
Contingents et participations
Subventions
TOTAL II 398 846,85 423 732,25 A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) 14 991,10 15 840,00 PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
16/42
COMPTE DE RESULTAT 2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
POSTES Exercice 2017 Exercice 2016
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)
A + B - RESULTAT COURANT 14 991,10 15 840,00 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér 431,59 Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V 431,59 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
17/42
COMPTE DE RESULTAT 2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
POSTES Exercice 2017 Exercice 2016
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 431,59 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 414 269,54 439 572,25 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 398 846,85 423 732,25 RESULTAT DE L'EXERCICE 15 422,69 15 840,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
19/42
Opérations Compte de Tiers
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2017
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
20/42
Opérations Compte de Tiers
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2017
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
22/42
Résultats budgétaires de l'exercice
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 0,00 490 509,43 490 509,43 Titres de recette émis (b) 0,00 431 934,54 431 934,54 Réductions de titres (c) 0,00 17 665,00 17 665,00 Recettes nettes (d = b - c) 0,00 414 269,54 414 269,54 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 0,00 490 509,43 490 509,43 Mandats émis (f) 0,00 407 458,10 407 458,10 Annulations de mandats (g) 0,00 8 611,25 8 611,25 Depenses nettes (h = f - g) 0,00 398 846,85 398 846,85 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 0,00 15 422,69 15 422,69 (h - d) Déficit 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
23/42
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2016
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2017
RESULTAT DE L'EXERCICE 2017
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2017
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à
caractère administratif
ESPACE CULTUREL SADOUL-
SAINT-D
Investissement
Fonctionnement 55 509,43 0,00 15 422,69 0,00 70 932,12 Sous-Total 55 509,43 0,00 15 422,69 0,00 70 932,12 TOTAL II 55 509,43 0,00 15 422,69 0,00 70 932,12 III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 55 509,43 0,00 15 422,69 0,00 70 932,12 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
24/42
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
TOTAL DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
TOTAL GENERAL N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
25/42
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
TOTAL GENERAL N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
26/42
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 449 500,00 38 009,43 487 509,43 407 458,10 8 611,25 398 846,85 88 662,58 67 Charges exceptionnelles 3 000,00 3 000,00 3 000,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
449 500,00 41 009,43 490 509,43 407 458,10 8 611,25 398 846,85 91 662,58
TOTAL GENERAL 449 500,00 41 009,43 490 509,43 407 458,10 8 611,25 398 846,85 91 662,58 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
27/42
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
70 Produits des services, du domaine
et ven
120 000,00 120 000,00 127 387,95 17 665,00 109 722,95 10 277,05
74 Dotations et participations 329 500,00 -14 500,00 315 000,00 303 750,00 303 750,00 11 250,00 75 Autres produits de gestion
courante
365,00 365,00 -365,00
77 Produits exceptionnels 431,59 431,59 -431,59 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
449 500,00 -14 500,00 435 000,00 431 934,54 17 665,00 414 269,54 20 730,46
002 Résultat de fonctionnement
reporté
55 509,43 55 509,43 55 509,43
TOTAL GENERAL 449 500,00 41 009,43 490 509,43 431 934,54 17 665,00 414 269,54 76 239,89 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
28/42
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Emission Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
SOUS-TOTAL
TOTAL DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
TOTAL GENERAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEM N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
29/42
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Emission Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
SOUS-TOTAL
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
TOTAL GENERAL DES RECETTES
D'INVESTISSEM N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
30/42
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Emission Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6068 Achats non stockés d'autres
matières et
1 302,89 1 302,89
611 Contrats prestations de services 311 297,52 8 611,25 302 686,27 6135 Services extérieurs - locations mobilièr
6 564,65 6 564,65
6156 Services extérieurs - maintenance 3 351,91 3 351,91 6182 Services extérieurs - divers -
documenta
471,38 471,38
6228 Rémunération d'intermédiaires et honorai
372,48 372,48
6236 Publicité publications relations publiqu
24 613,98 24 613,98
6247 Transports - transports
collectifs
2 540,95 2 540,95
6257 Déplacements missions et
réceptions - ré
24 185,17 24 185,17
627 Autres services extérieurs -
services ba
59,36 59,36
6281 Autres services extérieurs -
concours di
436,00 436,00
6282 Autres services exterieurs -
frais gardi
5 346,49 5 346,49
6288 Autres services extérieurs 5 239,08 5 239,08 637 Autres impôts taxes et versements assimi
21 676,24 21 676,24
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 407 458,10 8 611,25 398 846,85 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
407 458,10 8 611,25 398 846,85
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNE
407 458,10 8 611,25 398 846,85 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
31/42
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Emission Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
70388 Utilisation du domaine - autres redevanc
127 387,95 17 665,00 109 722,95
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70 Produits des services, du domaine et ven
127 387,95 17 665,00 109 722,95
7472 Participations - Régions 17 500,00 17 500,00 7473 Participations - Départements 1 250,00 1 250,00 74741 Participations des Communes
membres du G
285 000,00 285 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 Dotations et participations 303 750,00 303 750,00 752 Autres produits de gestion
courante - re
365,00 365,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion
courante
365,00 365,00
773 Produits exceptionnels mandats
annulés (
431,59 431,59
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 Produits exceptionnels 431,59 431,59 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
431 934,54 17 665,00 414 269,54
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNE
431 934,54 17 665,00 414 269,54 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
33/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
110 Report à
nouveau solde
créditeur
39 669,43 15 840,00 55 509,43 55 509,43
11 Sous Total
compte 11
39 669,43 15 840,00 55 509,43 55 509,43
12 Résultat
exercice excéd
déficit
15 840,00 15 840,00 15 840,00 15 840,00 0,00
12 Sous Total
compte 12
15 840,00 15 840,00 15 840,00 15 840,00 0,00
Total classe 1 55 509,43 15 840,00 15 840,00 15 840,00 71 349,43 0,00 55 509,43 4011 Fournisseurs 26 113,81 218 774,43 194 484,82 218 774,43 220 598,63 1 824,20 401 Sous Total
compte 401
26 113,81 218 774,43 194 484,82 218 774,43 220 598,63 1 824,20
40 Sous Total
compte 40
26 113,81 218 774,43 194 484,82 218 774,43 220 598,63 1 824,20
4111 Redevables -
amiable
26 475,60 78 050,55 90 493,46 104 526,15 90 493,46 14 032,69
4116 Redevables -
contentieux
37,00 8 084,00 7 580,10 8 121,00 7 580,10 540,90
411 Sous Total
compte 411
26 512,60 86 134,55 98 073,56 112 647,15 98 073,56 14 573,59
4141 Locataires
acquéreurs
locat -
amiable
250,00 250,00 250,00 250,00 0,00
414 Sous Total
compte 414
250,00 250,00 250,00 250,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
34/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
41 Sous Total
compte 41
26 512,60 86 384,55 98 323,56 112 897,15 98 323,56 14 573,59
4411 Etat aut coll
publ subv à
recev amiable
285 000,00 285 000,00 285 000,00 285 000,00 0,00
4416 Etat aut
col pub
sub à recev
contentieux
2 250,00 2 250,00 2 250,00
441 Sous Total
compte 441
2 250,00 285 000,00 285 000,00 287 250,00 285 000,00 2 250,00
44341 Opér part av
Etat communes
dépenses
553,12 553,12 553,12 553,12 0,00
4434 Sous Total
compte 4434
553,12 553,12 553,12 553,12 0,00
44371 Opér part av
Etat col pub
ccas dépenses
280,00 280,00 280,00 280,00 0,00
4437 Sous Total
compte 4437
280,00 280,00 280,00 280,00 0,00
443 Sous Total
compte 443
280,00 833,12 553,12 833,12 833,12 0,00
447 Autres
impôts taxes
verSEMents
assimilés
870,92 22 547,16 21 676,24 22 547,16 22 547,16 0,00
4487 Etat -
produits à
recevoir
15 000,00 15 000,00 15 000,00
448 Sous Total
compte 448
15 000,00 15 000,00 15 000,00
44 Sous Total
compte 44
2 250,00 1 150,92 323 380,28 307 229,36 325 630,28 308 380,28 17 250,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
35/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
451005 Cpte rattach
avec à subdiv
par budg ann
73 727,48 403 455,49 446 577,48 477 182,97 446 577,48 30 605,49
451 Sous Total
compte 451
73 727,48 403 455,49 446 577,48 477 182,97 446 577,48 30 605,49
45 Sous Total
compte 45
73 727,48 403 455,49 446 577,48 477 182,97 446 577,48 30 605,49
46711 Autres comptes
créditeurs
5 874,45 5 874,45 5 874,45 5 874,45 0,00
4671 Sous Total
compte 4671
5 874,45 5 874,45 5 874,45 5 874,45 0,00
46721 Débiteurs
divers -
amiable
120,04 863,18 983,22 983,22 983,22 0,00
4672 Sous Total
compte 4672
120,04 863,18 983,22 983,22 983,22 0,00
467 Sous Total
compte 467
120,04 6 737,63 6 857,67 6 857,67 6 857,67 0,00
46 Sous Total
compte 46
120,04 6 737,63 6 857,67 6 857,67 6 857,67 0,00
4711 Verst des
régisseurs
22,90 96 415,81 96 392,91 96 415,81 96 415,81 0,00
4712 Viremts
réimputés
957,55 957,55 957,55 957,55 0,00
47134 Raet : subv 3 750,00 3 750,00 3 750,00 3 750,00 0,00 47138 Raet : autres 3 750,00 3 750,00 3 750,00 3 750,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
36/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4713 Sous Total
compte 4713
7 500,00 7 500,00 7 500,00 7 500,00 0,00
4718 Autres
recettes à
régulariser
12 265,60 25 255,25 13 206,65 25 255,25 25 472,25 217,00
471 Sous Total
compte 471
12 288,50 130 128,61 118 057,11 130 128,61 130 345,61 217,00
4728 DACR - autres
dépenses à
régul
156,00 12 000,00 12 156,00 12 156,00 12 156,00 0,00
472 Sous Total
compte 472
156,00 12 000,00 12 156,00 12 156,00 12 156,00 0,00
47 Sous Total
compte 47
156,00 12 288,50 142 128,61 130 213,11 142 284,61 142 501,61 217,00
486 Charges
constatées
d'avance
8 611,25 8 611,25 8 611,25
487 Produits
constatés
d'avance
24 465,00 24 465,00 17 665,00 24 465,00 42 130,00 17 665,00
48 Sous Total
compte 48
24 465,00 33 076,25 17 665,00 33 076,25 42 130,00 9 053,75
Total classe 4 102 766,12 64 018,23 1 213 937,24 1 201 351,00 1 316 703,36 1 265 369,23 71 040,33 19 706,20 5113 Titres spéc
de paiemt et
assim à encais
1 530,25 1 530,25 1 530,25 1 530,25 0,00
5115 Cartes
bancaires à
l'encaisSEMent
4 303,09 4 303,09 4 303,09
511 Sous Total
compte 511
4 303,09 1 530,25 1 530,25 5 833,34 1 530,25 4 303,09 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
37/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
51 Sous Total
compte 51
4 303,09 1 530,25 1 530,25 5 833,34 1 530,25 4 303,09
5411 Disponibilites
chez
régisseurs
d'avances
13 938,70 186 175,67 184 869,47 200 114,37 184 869,47 15 244,90
5412 Disponibilités
régisseurs de
recettes
50,00 50,00 50,00
541 Sous Total
compte 541
13 988,70 186 175,67 184 869,47 200 164,37 184 869,47 15 294,90
54 Sous Total
compte 54
13 988,70 186 175,67 184 869,47 200 164,37 184 869,47 15 294,90
588 Autres
virements
internes
1 530,25 1 530,25 1 530,25 1 530,25 0,00
58 Sous Total
compte 58
1 530,25 1 530,25 1 530,25 1 530,25 0,00
Total classe 5 18 291,79 1 530,25 189 236,17 186 399,72 207 527,96 187 929,97 19 597,99 0,00 6068 Achts non
stkés autres
mat et fourn
1 302,89 1 302,89 1 302,89
606 Sous Total
compte 606
1 302,89 1 302,89 1 302,89
60 Sous Total
compte 60
1 302,89 1 302,89 1 302,89
611 Contrats
prestations de
services
311 297,52 8 611,25 311 297,52 8 611,25 302 686,27
6135 Locations
mobilières
6 564,65 6 564,65 6 564,65 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
38/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
613 Sous Total
compte 613
6 564,65 6 564,65 6 564,65
6156 Maintenance 3 351,91 3 351,91 3 351,91 615 Sous Total
compte 615
3 351,91 3 351,91 3 351,91
6182 Divers doc
générale et
technique
471,38 471,38 471,38
618 Sous Total
compte 618
471,38 471,38 471,38
61 Sous Total
compte 61
321 685,46 8 611,25 321 685,46 8 611,25 313 074,21
6228 Rému interméd
honoraires
divers
372,48 372,48 372,48
622 Sous Total
compte 622
372,48 372,48 372,48
6236 Pub public
relat publ
catalog
imprimés
24 613,98 24 613,98 24 613,98
623 Sous Total
compte 623
24 613,98 24 613,98 24 613,98
6247 Transports
collectifs
2 540,95 2 540,95 2 540,95
624 Sous Total
compte 624
2 540,95 2 540,95 2 540,95
6257 Déplacts
missions récep
- réceptions
24 185,17 24 185,17 24 185,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
39/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
625 Sous Total
compte 625
24 185,17 24 185,17 24 185,17
627 Aut serv
extér servi
bancaires
assimil
59,36 59,36 59,36
6281 Aut serv extér
concours
divers
436,00 436,00 436,00
6282 Frais gardien
églises forêts
bois com
5 346,49 5 346,49 5 346,49
6288 Autres serv
extér
5 239,08 5 239,08 5 239,08
628 Sous Total
compte 628
11 021,57 11 021,57 11 021,57
62 Sous Total
compte 62
62 793,51 62 793,51 62 793,51
637 Autres impôts
tax verst sur
rému aut org
21 676,24 21 676,24 21 676,24
63 Sous Total
compte 63
21 676,24 21 676,24 21 676,24
Total classe 6 407 458,10 8 611,25 407 458,10 8 611,25 398 846,85 0,00 70388 Autres
redevances
et recettes
diverses
17 665,00 127 387,95 17 665,00 127 387,95 109 722,95
7038 Sous Total
compte 7038
17 665,00 127 387,95 17 665,00 127 387,95 109 722,95
703 Sous Total
compte 703
17 665,00 127 387,95 17 665,00 127 387,95 109 722,95 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
40/42
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
70 Sous Total
compte 70
17 665,00 127 387,95 17 665,00 127 387,95 109 722,95
7472 Participations
- Région
17 500,00 17 500,00 17 500,00
7473 Participations
- Dépt
1 250,00 1 250,00 1 250,00
74741 Participations
Cnes membres
GFP
285 000,00 285 000,00 285 000,00
7474 Sous Total
compte 7474
285 000,00 285 000,00 285 000,00
747 Sous Total
compte 747
303 750,00 303 750,00 303 750,00
74 Sous Total
compte 74
303 750,00 303 750,00 303 750,00
752 Revenus des
immeubles
365,00 365,00 365,00
75 Sous Total
compte 75
365,00 365,00 365,00
773 Mdts annul
exer antér ou
déchéance quad
431,59 431,59 431,59
77 Sous Total
compte 77
431,59 431,59 431,59
Total classe 7 17 665,00 431 934,54 17 665,00 431 934,54 0,00 414 269,54 Total général 121 057,91 121 057,91 1 419 013,41 1 403 590,72 425 123,10 440 545,79 1 965 194,42 1 965 194,42 489 485,17 489 485,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
41/42
Balance des valeurs inactives Arrêté à la date du 31/12/2017
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 861 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 862
Correspondant
NEANT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 862 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 863
Prise en charge titre et valeur
NEANT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 863 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 088069 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE
ETABLISSEMENT : ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT-
42/42
Page des signatures
80105 - ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- Exercice 2017
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
THOMAS Odile (1017577114-0), INSPECTEUR FINANCES PUBLIQUES A DDFiP DES VOSGES, le 24/04/2018 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de ESPACE CULTUREL SADOUL-SAINT- pendant l'année 2017 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. BRETON Sophie (1017477045-0), INSPECTEUR DIVISIONNAIRE FIP HORS CLASSE A ST-DIE GESTION PUBLIQUE LOCALE, le 24/04/2018 Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le