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Déliberation - V DCM 20250403 03 SF
Déliberation - V DCM 20250403 23 SP
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V DCM 20250403 23 SP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Loisirs,
REPU BLI Q U E fRA N C A ISE
Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le • 8 AVR. 2025
ID: 084-218400307-20250407-DCM2025040323-DE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
SaMc:EsA 1A Pol'ulAllON
DEUBERATIONDU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°V-DCM-20250403-23-SP
L'an deux mille vingt-cinq, le Jeudi 3 Avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 28 mars 2025
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance:
Présents : (21) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. BOULON Marc. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. ENDERLIN François. DAVID-
MESSILLIER Patrick. MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. BRUN Jean-Pierre. MORARD Christian.
MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA-REYNAUD Marina
Absents :(2) JAUME François. LANTENOIS Geoffrey.
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine Pl HOUÉ, Directrice Générale des Services
M. André MORALES, responsable des services financiers
SEJOUR ETE 2025 - CLUB JEUNES - SAULT
MODALITES DE FINANCEMENT
Mme Christine Massonnet, rapporteur, expose à l'assemblée:
Soucieuse de proposer aux jeunes de la commune des séjours hors les murs de qualité,
l'équipe municipale souhaite organiser du 4 août au 8 août 2025, un séjour au Centre
Départemental de Sault pour 12 jeunes et deux animateurs.
Comprenant des activités sportives (escalade, randonnée, spéléologie et canyoning), ce
séjour en pension complète de 4 nuitées, peut faire l'objet de financement au titre des colos
apprenantes.
Le budget global de cette action s'élève à 6 868 €. Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le
- 8 AVR. 2025 ID: 084-218400307-20250407-DCM2025040323-DE
Le Conseil Municipal, entendu l'exposé du rapporteur,
après en avoir délibéré,
DECIDE
D'adopter le principe de réalisation de ce séjour,
D'autoriser Madame le Maire à solliciter le financement de ce séjour-auprès de l'Etat
au titre des colas apprenantes pour un montant de 4 800 € et d'en percevoir le
montant sur le compte de la commune,
De fixer le montant de la participation de chaque jeune comme suit :
Q F inférieur QF compris QF compris QF compris QF compris QF supérieur
à 400 entre 401 et entre 1101 entre 1 701 entre 2 301 à 3 ooo et 1100 et 1 700 et 2 300 et 3 000 extérieur
30€ 40€ 50€ 60€ 70€ 80€
De dire que les dépenses afférentes sont inscrites au budget de la commune,
D'autoriser Madame le Maire à prendre toutes décisions et signer tous actes aux
effets ci-dessus.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 07 avril 2025
Eli~