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Déliberation - V LISTE DCM 20250403
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V LISTE DCM 20250403)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPU BLI Q U E FRA N CA ISE DEPARTEM EN T DE VA U C LU SE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 AVRIL 2025 A 18h30
L'an deux mille vingt-cinq, le Jeudi 3 Avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 28 mars 2025
Nombre de membres élus: 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance:
Présents : (21) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. BOULON Marc. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. ENDERLIN François. DAVID-
MESSILLIER Patrick. MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. BRUN Jean-Pierre. MORARq Christian.
MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA-REYNAUD Marina
Absents :(2) JAUME François. LANTENOIS Geoffrey.
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine Pl HOUÉ, Directrice Générale des Services
M. André MORALES, responsable des services financiers
• Secrétaire de séance Mme Eva AGNELLI
• Procès-verbal de la séance du 6 mars 2025 arrêté à l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur: Mme Le Maire
Rapport Social unique 2023 - Présentation
LE CONSEIL A PRIS ACTE DU RAPPORT SOUMIS A SON EXAMEN
DELIBERATION N°2
Rapporteur: Mme Le Maire
Etat récapitulatif des indemnités des élu(e)s du conseil municipal de la ville de
Caromb
LE CONSEIL A PRIS ACTE DE L'ETAT SOUMIS A SON EXAMEN
DELIBERATION N°3
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget annexe de l'eau - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
au nom et pour le compte de la Cove
Mme le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
1 DELIBERATION N°4
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget annexe de l'eau - Budget Primitif 2025 au nom et pour le compte de la
Cove
DELIBERATION ADOPTEE A LA MAJORITE DES VOIX:
16 Voix Pour (Liste Caromb d'abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
DELIBERATION N°S
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget annexe de l'assainissement -Approbation du Compte Financier Unique
(CFU) 2024 au nom et pour le compte de la Cove
Mme Le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget annexe de l'assainissement - Budget Primitif 2025 au nom et pour le
compte de la Cove
DELIBERAT/ON ADOPTEE A LA MAJORITE DES VOIX:
16 Voix Pour (Liste Caromb d'abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
DELIBERATION N°7
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget de la commune - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Mme Le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°S
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget de la commune - Fixation de la durée des amortissements des
immobilisations
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°9
Rapporteur: Mme Le Maire
Bilan des Cessions et Acquisitions opérées en 2024
LE CONSEIL A PRIS ACTE DU BILAN SOUMIS A SON EXAMEN
DELIBERATION N°10
Rapporteur: Mme Le Maire
Budget de la commune - Autorisations de Programmes (AP) / Crédits de
Paiement (CP) - Mise en place
DELIBERAT/ON ADOPTEE A LA MAJORITE DES VOIX:
16 Voix Pour (Liste Caromb d'abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
DELIBERATION N°ll
Rapporteur: Mme Le Maire
Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2025 - Vote des Taux
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°12
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2025
DELIBERATION ADOPTEE A LA MAJORITE DES VOIX:
16 Voix Pour (Liste Caromb d'abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
2 DELIBERATION N°13
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Principal de la Ville - Subvention au Centre Communal d' Action Sociale
{CCAS) 2025
Les membres du conseil municipal siégeant au CA du CCAS ne prenant pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°14
Rapporteur: Mme le Maire
Attribution de Subventions aux Associations - Année 2025
Les membres du conseil municipal siégeant au CA des associations concernées
ne prenant pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°lS
Rapporteur: Mme Le Maire
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Caromb à l'Association des Maires
de France (AMF) et à l'association des Maires de Vaucluse (AMV84)-Année 2025 ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°l6
Rapporteur: Mme Le Maire
Renouvellement de l'adhésion de la commune de Caromb à l'Association des
Maires Ruraux de Vaucluse (AMR84)-Année 2025
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°17
Rapporteur: M. Marc Boulon
Renouvellement de l'adhésion de la commune de Caromb à l'Association des
Communes Forestières de Vaucluse -Année 2025
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°l8
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Etat d'assiette et destination des coupes de bois pour l'année 2025
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°19
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Acquisition de la parcelle B 2174
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°20
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Convention d'occupation temporaire du domaine public- Commune de Caromb
/ SARL CP Poulain
CETTE QUESTION A ETE RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
DELIBERATION N°21
Rapporteur: Mme Christine Masson net
Convention de partenariat Commune de Caromb/ Handball Club de Mazan ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°22
Rapporteur: Mme Christine Masson net
Séjour Eté 2025 - Club Jeunes - La Couronne - Modalités de Financement ADOPTE A L'UNANIMITE
3 DELIBERATION N°23
Rapporteur: Mme Christine Masson net
Séjour Eté 2025 - Club Jeunes - Sault - Modalités de Financement
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°24
Rapporteur: Mme le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal - compte-rendu des décisions
Date
Année Service Numéro Date Objet Publication Instructeur Signature ou
Transmission
Marché n°2024TRV0001 -
Renouvellement et extension des
2025 DGS 012 03/03/2025 réseaux et ouvrages d'eau potable, 04/03/2025 d'assainissement des eaux usées et
eaux pluviales - Reconduction 2025-
2026
Extension-Modernisation du système
2025 DGS 013 04/03/2025 d'alarme de la mairie/Poste - Sté 04/03/2025
APEL
Réhabilitation-Extension Mairie -
2025 DGS 014 04/03/2025 Poste : Plans d'évacuation et 04/03/2025
extincteurs - EUROFEU Solutions
Contrat Commune de
DGS Caromb/Aquicardia - Mise à
2025 015 05/03/2025 disposition de défibrillateur et 06/03/2025 prestations connexes de
maintenance
Contrat Commune de Caromb/
2025 DGS 016 05/03/2025 NEWFI - Location longue durée d'un 06/03/2025 défibrillateur - Durée 60 mois
calendaires
Décision Commune de Caromb/JVS
2025 DGS 017 10/03/2025 Mairistem - Acquisition et 11/03/2025 Maintenance Logiciel Millesime
lnfinity
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE DE CES DECISIONS.
DELIBERATION N°25
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 20h12.
éance,
4