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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Déliberation - convoc 5 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
» EMPURANY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
EMPURANY, LE 28/05/2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
VENDREDI 5 JUIN À 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
+ _ Désignation des délégués et suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
e Désignation du correspondant défense
e Régularisation de caution non reversée
+ Rectification de la délibération 008-2026
e Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des
réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
+ __ Encaissement d’un virement par l'assurance suite à un sinistre
+ __ Participation aux fournitures scolaires pour l’année 2026/2027
e _ Convention avec l'office du tourisme
+ Sollicitation de la cession d’un barnum à titre gratuit par la région
+ Sollicitation d’une aide auprès de Territoires d'énergie Ardèche dans le cadre du
Fonds chaleur
e Questions diverses
Fe
MAIRIE
Tél. 04.75.06.70.64
Mail : mairie@empurany.fr