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Procès Verbal - pv seance 5 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 5 juin)
Thèmes du document : Transports, Tourisme, Consommateurs,
Page |1
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KL)
EMPURANY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Présents : Denis GLAIZOL, Dominique COUTURIER, Philippe REGAL, Chantal REGAL, Alexandra
FELIX, Corine FAURE-BASSANO, Keyne ANTOINE, Sophie GRIMARDIAS, Florian MINODIER,
Joël GUILLOT, Christophe DESCHAMPS, Vincent CHANAL, Monique DESBOS.
Absentes : Christiane CHANTIER et Nathalie KANDELMAN
Absentes excusées : Christiane CHANTIER et Nathalie KANDELMAN
Avec l’aimable collaboration de Marine HARTINGER, secrétaire de mairie, pour l'organisation
de la désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales.
Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
20h48 Denis GLAIZOL ouvre la séance en demandant au conseil municipal d'approuver le
compte rendu du 3 avril 2026. Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Désignation des délégués et suppléants et établissement du tableau des électeurs
sénatoriaux.
e Désignation du correspondant défense.
+ Régularisation de caution non reversée.
e Rectification de la délibération 008-2026.
+ Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des
réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
+ Encaissement d'un virement par l'assurance suite à un sinistre.
e Participation aux fournitures scolaires pour l'année 2026/2027.
+ Convention avec l'office du tourisme.
+ Sollicitation de la cession d'un barnum à titre gratuit par la région.
e Sollicitation d'une aide auprès de Territoires d'énergie Ardèche dans le cadre du
Fonds chaleur.
e Questions diverses.
QE
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |2
Désignation des délégués et suppléants et établissement du tableau des électeurs
sénatoriaux
Les élections sénatoriales auront lieu le 27 septembre 2026. Elles visent à renouveler au
scrutin indirect la moitié des membres du Sénat. Il est donc nécessaire de désigner trois
délégués titulaires et trois délégués suppléants.
Denis GLAIZOL propose l'organisation du vote pour ces désignations.
Sont désignés délégués titulaires à l'unanimité : Denis GLAIZOL, Dominique COUTURIER et
Chantal REGAL.
Sont désignés délégués suppléants à l'unanimité : Philippe REGAL, Corine FAURE-BASSANO et
Keyne ANTOINE.
Désignation du correspondant défense
Dominique Couturier est désigné sur proposition de monsieur le Maire.
Régularisation de caution non reversée
Denis GLAIZOL précise qu’il s’agit du non-reversement de certaines cautions concernant la
location des appartements communaux pour un montant total de montant total de 990,01 €.
Rectification de la délibération 008-2026
En séance du 20 mars 2026, nous avions pris une délibération concernant la « Commission
des appels d'offre », nous devons retirer un titulaire et rajouter 2 suppléants.
Retrait de Christiane CHANTIER en titulaire et rajout d'Alexandra FELIX et Keyne ANTOINE en
suppléants.
Vote à l'unanimité des délégués titulaires et suppléants.
Montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux
publics de transport et de distribution d'électricité
Concerne la somme de 245 € qui nous sera reversée par Enedis.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Encaissement d'un virement par l'assurance suite à un sinistre
Le sinistre concerne le bris de vitre de la portière du tracteur communal.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page ]|3
Participation aux fournitures scolaires pour l'année 2026/2027
En 2025, la commune a versé 47 € par élève, le conseil municipal propose et approuve à
l'unanimité le versement de 48 € pour la nouvelle année.
Convention avec l'office du tourisme / Animations de la tour médiévale
Nous avons fait un partenariat avec l'Office du Tourisme du Pays de Lamastre afin d'organiser
8 animations autour des visites de la tour médiévale pendant les mois de juillet/août. Quatre
animations seront destinées à un public adulte avec dégustation de produits du terroir et
quatre animations seront orientées « famille et enfants ».
e Margot Piotti, guide professionnelle, assurera les animations.
e La réservation des animations se fera via la billetterie de l'Office du tourisme.
e L'animation destinée au public « adulte » sera au tarif de 16€ alors que l'animation à
destination des enfants sera au tarif de 9€.
e L'Office du tourisme prendra une commission de 10% sur la vente des billets avant de
reverser la recette à la commune.
e Les supports de communication seront produits par l'OT et les informations pratiques
seront relayées sur le site de l’OT et de la tour médiévale ainsi qu’auprès des
commerçants du village.
D'autres visites guidées seront organisées pendant l'été, elles seront animées par Corine
FAURE-BASSANO, Sophie GRIMARDIAS et Keyne ANTOINE. Le calendrier sera publié
prochainement sur le site de la tour médiévale. Les réservations se feront directement sur le
site de la tour ou en appelant le secrétariat de mairie.
Corine FAURE-BASSANO fait le constat que certaines réservations sont faites par des
personnes qui quelquefois ne se présentent pas aux visites, ce qui prive d’autres visiteurs
potentiellement intéressés.
Sophie GRIMARDIAS propose de mettre la mention suivante sur le site de la tour « Si vous
n'êtes pas en mesure de venir le jour de votre réservation, nous vous remercions de bien
vouloir prévenir le secrétariat de mairie à l'adresse mail mairieompuranvy.fr» et de prévoir un
système de mail de rappel avant chaque réservation.
La convention est approuvée à l'unanimité par le conseil municipal.
Sollicitation de la cession d'un barnum à titre gratuit par la région
Un barnum de 3mx3m est cédé par la Région à titre gratuit au profit des associations de la
commune.
Le conseil municipal approuve la cession du barnum à l'unanimité.
.
ès
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |4
Sollicitation d'une aide auprès de Territoires d'énergie Ardèche dans le cadre du Fonds
chaleur
Il s'agit d’une subvention pour le chauffage du restaurant. Nous avons reçu un devis de
l’entreprise Peyssonnel pour une chaudière à granulés, celle-ci serait raccordée sur les
radiateurs existants. Le devis est d’un montant de 30.000 € (fourniture et pose) pour lequel la
commune pourrait solliciter une aide d'environ 40%.
Le dossier de demande d'aide doit être finalisé pour le 15 juin.
La proposition est acceptée par le conseil municipal à l’unanimité.
Questions diverses
Projet TER
Denis GLAIZOL et Dominique COUTURIER exposent le projet TER (Territoire Educatif
Régional). |! s’agit d’une initiative de l'Education Nationale, elle concerne les écoles
primaires, sur 3 cantons. Le montant annuel du projet éducatif est de 30 000 € par an sur 3
ans, soit au total 90.000 €. L'objectif est le financement des intervenants extérieurs, en
association avec le centre de loisirs de Lamastre. Le contenu du projet n’a pas encore été
défini.
Goudronnage
Denis GLAIZOL rappelle que le goudronnage est sous la compétence de la Communauté de
communes. Le budget de fonctionnement pour 2026 est de 78.728 € et Denis GLAIZOL
propose de retirer 10.000 € qui pourraient être mis à la disposition d’autres communes,
sachant que cette démarche solidaire pourrait favoriser la réciprocité en faveur d’'Empurany
dans les années futures.
Le conseil municipal approuve la proposition à l'unanimité.
Achat de tables
Pour certains événements, nous avons besoin de tables sachant que celles de la salle
polyvalente ne peuvent être utilisées en extérieur et que les tables de la paroisse ne sont pas
toujours disponibles. Nous avons fait établir deux devis pour 10 tables avec bancs pour 8
personnes. Les montants sont équivalents à l'Euro près : 3.800 €
Le conseil municipal approuve l'achat à l'unanimité.
QE
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page 15
Installation de bornes de recharge électrique sur la commune.
Denis GLAIZOL explique que nous avons été contactés par une société qui propose la
fourniture et la pose de bornes de recharge électrique. Après avoir pris connaissance de la
proposition, le conseil municipal souhaite que le projet soit étudié avec d’autres fournisseurs,
dont le SDE.
Recensement en 2027 du 21 janvier au 20 février :
La coordinatrice sera Chantal REGAL et Marine HARTINGER assurera la mission d'agent
recenseur.
TOUR DE TABLE
Corine
Le bulletin municipal est en cours d'impression.
Le présentoir en bois pour le jeu des plantes médiévales est bientôt terminé.
Le nouveau planning des visites de la tour sera publié prochainement.
La proposition d'organisation pour l'inauguration de la tour médiévale le 18
septembre sera présentée au prochain conseil municipal.
Sophie propose son aide pour l’organisation de la soirée sous les arbres. Elle se rapprochera
de Chantal pour les tâches à accomplir et les horaires.
Florian évoque l'épisode de grêle qui a fait des dégâts sur la commune. Il propose d'étudier
une solution au niveau de la Communauté de communes car il serait nécessaire de
construire un maillage sur plusieurs communes. Il précise que le dérèglement climatique,
engendrant les épisodes de grêles, ne concerne pas que les exploitants agricoles mais
l'ensemble de la population (dégâts sur les toitures, voitures etc. ). Florian se propose pour
être responsable de la démarche sur la commune.
Christophe RAS
Philippe
Les travaux de voirie continuent ainsi que le broyage le long des routes.
Stabilisation de l’accotement au niveau de la Faurie.
À Garet, nous avions sécurisé au niveau de l’ancien poulailler mais un camion a tout
détruit. Le patron de l’entreprise de transport est venu pour constater les dégâts et le
dossier est actuellement à l'étude auprès des assurances.
Eau potable : il y a eu une fuite au Besset Dessus. La canalisation a été réparée et il
faut remercier la maison Duchene qui nous a prêté la pelleteuse.
Il y a eu une pose de compteur chez André Eynard, sous l'aire de camping-cars.
Nous prévoyons un déplacement de compteur au Faure. Le devis a été établi et sera à
la charge du client.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page ]|6
Vincent
e Les travaux de l'appartement communal situé rue Central seront terminés dans un
mois.
+ Les devis sont à l'étude pour l'aménagement du rez-de-chaussée rue Centrale pour la
création d’un espace pouvant accueillir les demi-groupes de scolaires lors des visites à
la tour et pour organiser des expositions lorsqu'il n’y a pas de visite.
e Les lames des bancs en bois sont disponibles.
Joël signale le problème de la haie au Serre Nord, elle empêche le passage des véhicules.
Keyne RAS
Alexandra RAS
Monique RAS
Dominique : les garde-corps en fer forgé pour les fenêtres de l'appartement rue Centrale
sont en cours.
Chantal
+ _L'orage de grêle a fait des dégâts dans les plantations à la tour. Par ailleurs, les plantes
situées sous l'escalier semblent souffrir de l’exsudation des tanins des marches de
l'escalier (certaines plantes ne supportent pas une eau riche en tanins).
A propos des marches de l'escalier extérieur de la tour, Corine FAURE-BASSANO fait
remarquer qu'une marche est en train de se déformer car ils manquent deux vis de fixation.
e Soirée sous les arbres : Chantal abordera l’organisation de la soirée sous les arbres
lors du prochain conseil.
e Repas du CCAS : l'animation musicale a été trouvée.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 1er juillet à 20h30.
Monsieur le Maire lève la séance à 00h20
La secrétaire de séance Le Maire
Denis GLAIZOL
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr