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Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 4 octobre)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Page |1
D
EMPURANY
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2024
Présents : Denis GLAIZOL, Philippe REGAL, Keyne ANTOINE, Monique DESBOS, Christophe
DESCHAMPS, Corine FAURE-BASSANO, Véronique MONTET, Joël GUILLOT, Florian MINODIER,
Marc MORFIN, Vincent CHANAL.
Absents : Dominique COUTURIER, Annie BUFFAT-CHAPELLE, Chantal REGAL, Christiane
CHANTIER
Absents excusés : Dominique COUTURIER, Annie BUFFAT-CHAPELLE, Chantal REGAL,
Christiane CHANTIER
Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
20h45 : Monsieur le Maire ouvre la séance en demandant au conseil municipal d'approuver le
compte rendu de la séance du 8 août 2024. Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Choix du nouveau prestataire d'assurance.
e Convention valorisation des CEE.
e Encaissement chèque Groupama.
e Avenant à la convention de participation dans le domaine de la prévoyance.
e Questions diverses.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page ]2
CHOIX DU NOUVEAU PRESTATAIRE D'ASSURANCE
Monsieur le maire présente le tableau comparatif des différentes offres reçues. Celle de la
SMACL proposant les mêmes prestations que l’actuel prestataire et pour un tarif inférieur de
3 688.47€ à l'offre actuelle, le conseil municipal approuve le choix de la SMACL à l'unanimité.
CONVENTION VALORISATION DES CEE
Cette convention concerne l'installation d’un poêle à granules dans l'appartement communal
situé à l’ancienne poste. Via le SDE le financement de l'installation est subventionné à 50%.
Nous devons resigner le devis ainsi que la convention de valorisation des CEE (Certificats
d'Économies d’Énergie.
Le conseil municipal approuve le devis et la convention à l'unanimité
ENCAISSEMENT CHÈQUE GROUPAMA
Le chèque correspond au devis concernant la réparation du panneau de signalisation situé à
l'angle de la rue de la Mairie et du chemin des Vignes des Clias. Ce panneau avait été
endommagé par un accident. Après la visite de l'expert le devis de réparation a été accepté.
Le conseil municipal approuve l’encaissement du chèque à l'unanimité.
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE
Cet avenant concerne la mutuelle territoriale des agents. Le taux change chaque année au 1°
janvier et nous devons signer l'avenant avant fin octobre. L'augmentation est de 3%.
Le conseil municipal approuve l'avenant à l'unanimité.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |3
QUESTIONS DIVERSES
Présentation des devis reçus.
e Devis de TALAS reçu pour l'appartement rue Centrale et le restaurant.
e Devis reçu de MARCEAU TP pour le pont des Balayes.
Ces devis étant trop élevés, le conseil municipal ne souhaite pas donner suite.
e Devis du SDE concernant l'éclairage de la tour. Pour rappel, ce projet est
subventionné à 50%.
Ce devis sera étudié lors de la réunion de lancement du projet de rénovation avec les
entreprises qui aura lieu le 11 octobre. Ceci afin d'éviter les doublons entre l'offre de
l’entreprise d'électricité retenue pour la rénovation et le SDE.
Courrier reçu de l'Association France Handicap
Le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette demande de subvention.
Le nettoyage du cimetière par les élus est prévu le samedi 19 octobre à 9h00.
Enfouissements des réseaux secs au quartier LE FAURE
Les travaux doivent démarrer fin octobre.
Demande reçue pour l'acquisition d’un terrain sur la commune
Le dossier est à l'étude.
Implantation de la vigne sur l’aire de loisirs
L'école de production a terminé les murets. Il convient désormais de choisir la variété de
raisin et de délimiter la zone d'implantation de la vigne.
Assemblée générale du Crédit Agricole le 21 février 2025
L'assemblée générale du Crédit Agricole aura lieu à Empurany.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |4
TOUR DE TABLE
Corine :
Rénovation de la tour :
e la phase de démolition des éléments sans intérêt patrimonial est terminée.
e L'équipe d’archéologues a démarré les fouilles complémentaires.
se La réunion de lancement avec toutes les entreprises aura lieu le 11 octobre à 9h00.
+ Notre projet a été retenu pour représenter le département au prix du public 2024
organisé par la Fondation du patrimoine Rhône-Alpes.
Vincent : RAS
Marc : RAS
Florian :
e Bilan du salon Ardéchois qui s’est tenu le 22 septembre à Lamastre. Le concours de
vaches laitières a été annulé en raison de la FCO. Le salon a accueilli 5000 visiteurs
(50% locaux). Toutes les communes ont participé pour son organisation et la
Communauté de Communes du Pays de Lamastre a été d’un grand soutien.
Joël : le fossé a été refait sur le chemin de COSTE MAZET.
Christophe :
e Demande s’il est possible que Magalie laisse le produit pour nettoyer les sols à la salle
des fêtes.
e Avec l’aide de Dimitri, nous avons remis la tôle transparente qui avait été emportée
par le vent à la salle des fêtes.
e Demande s’il est possible de doubler le plafond dans le local où sont stockées les
tables et les chaises de la salle des fêtes car la poussière pénètre par grand vent.
Philippe :
+ Aménagement du chemin du CHATAIGNIER.
e Remplacement d’une buse bouchée au hameau de GERY. l'écoulement de l'eau a été
déplacé afin d'améliorer la circulation de l’eau dans le hameau.
e Nettoyage d’une buse bouchée aux Longeagnes.
e Philippe souhaite remercier l’équipe de bénévoles qui a participé à la pose de
l’'enrobé à froid, ainsi que les cuisinières bénévoles qui ont assuré le repas de midi.
e Les bancs des tables de pique-nique sont terminés.
e L'épareuse devrait bientôt commencer, premier passage la semaine prochaine.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page 5
e Bénédicte Comte, CHANAREILLES, veut savoir si la commune peut participer à une
réparation concernant l'écoulement d’eau.
Véronique : demande les dates de l'opération brioches.
Keyne : les sangliers font pas mal de dégâts.
Monique :
e Réunion du CCAS prévue lundi prochain.
e |! faudra prévoir la date pour retirer les fleurs pour l'hiver et faire la commande pour
l’année prochaine.
e Prévoir également le fleurissement sur l’enrochement dans le chemin départemental
sur l'aire de camping-cars.
Monsieur le Maire lève la séance à 23h43.
La secrétaire de séance Le Maire
Corine FAURE-BASSANO Denis GLAIZOL
Claus
Mairie - Tél. : 04 76 06 70 64 - Email : mairie©Oempurany.fr