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Conseil Municipal - Avis au public CM du 22 10 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Saint-Savinien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis au public CM du 22 10 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Commune de SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE
(17350)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
u, ne
NE HISTOIRE, UNE CULTURE, UN AVE
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu le:
Mardi 22 octobre 2024 à 20 h 30
A la mairie — salle des mariages
À Saint-Savinien-sur-Charente, le 16 octobre 2024,
Le Maire — Jean, Claude GODINEAHKNE 7.
- ORDRE DU JOUR - IR,
Affaires générales
1. Approbation du procès-verbal du 20 août 2024 |
2. Aménagement de l'ancienne Gare - Avenant N° 1 lot 10 Peinture } RS 3. Aménagement de l'ancienne Gare - Avenant N°3 lot 02 Gros œuvre/ Ravalement <<" 4. Aménagement de l'ancienne Gare - Avenant N° 4 lot 02 Gros œuvre/ Ravalement 5. Aménagement de l'ancienne Gare - Avenant N° 1 lot 06 Menuiserie Bois et ALU 6. Aménagement salle communale -Le Temple - Avenant N°1 Lot 04 Charpente couverture /menuiserie bois intérieur — extérieur
7. Aménagement salle communale -Le Temple - Avenant N°2 Lot 04 Charpente couverture /menuiserie bois
intérieur — extérieur
8. Acquisition parcelles forestières de Mme PICHON Monique.
9. Cession d’une partie de chemin situé « Vaufraiche ».
10. Cession d’une partie de chemin situé « Le Grenadier ».
Personnel communal :
11.Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance : Adhésion à la convention de participation
12. Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires employeur
Finances communales :
13. Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire dans le cadre de la fongibilité des
crédits : Virement de crédit
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour sortie scolaire école primaire — Ciasse élémentaire
15. Location du hall (bar inclus) de la salle multiloisirs
Urbanisme :
16. Déclarations d'intention d’Aliéner
17. Déclarations d’Intention Aliéner pour les Espaces Naturels Sensibles
18. Les Varennes 6 : Prix d’une partie d’un lot
19. Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Questions diverses
20. Repas des aînés
21. Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire =
Mairie de Saint-Savinien-sur-Chorente 16, rue Bel-Air 17350 Saint-Savinien-sur-Charente
#5 05.46.90.20.03. [1 mairie@saintsavinien.fr www.saint-savinien.