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Conseil Municipal - Avis au public CM du 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Saint-Savinien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis au public CM du 21 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE
(17350)
IEN CHARENTE né SAMIN “SUR-
u JR NE HISTOIRE, UNE CUyTURE, UN AVEN
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu le :
Mardi 21 mai 2024 à 20 h 30
A la mairie — salle des mariages
À Saint-Savinien-sur-Charente, le 14 mai 2024,
Le Maire — Jean, Claude GODINEAU
- ORDRE DU JOUR -—
Affaires générales
1. Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
2. Location immeuble 4 rue du Centre : Renouvellement convention avec Mr GOCKEL
3. Rénovation énergétique des écoles : résultat de la consultation
4. Parcours Patrimonial : résultat de la consultation
5. DECI - Défense Extérieure Contre l’Incendie : Marché de travaux 2?" tranche
6. Aménagement ancienne gare : avenants
7. Aménagement rue du Champéroux : avenant complémentaire
8. Logement 5 rue du Centre : Remise gracieuse loyer suite à travaux
Personnel
9. Délibération instituant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
10. Avancements de grade
11. Affiliation volontaire du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis au Centre de Gestion
Urbanisme
12. Déclaration d’intention d’aliéner
13. Projet vente de terrain lieudit « Vaufraiche »
Questions diverses
14. Erreur matérielle délibération droit de préférence parcelles forestières Consorts PRUES
15. UNIMA : Adhésions et retraits
16. Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire
Mairie de Saint-Savinien-sur-Charente 16, rue Bel-Air 17350 Saint-Savinien-sur-Charente
FF 05.46.90.20.03. [1] mairie@saintsavinien.fr www.saint-savinien.