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Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Bréauté.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 01 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 01 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS VOTÉES
L’intégralité des délibérations et du procès-verbal de réunion est disponible en mairie.
Le procès-verbal est également disponible sur notre site internet : commune-de-breaute.e-
monsite.com.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06-02-2024 à l’unanimité.
DEL01_01-03-2024 : Avenant n°01 en moins-value pour le marché 2023-01-PB concernant les
travaux du presbytère. Votée favorablement à l’unanimité.
DEL02_01-03-2024 : Avenant n°02 en plus-value pour le marché 2023-01-PB concernant les travaux
du presbytère. Pas de vote (absence d’éléments suffisants).
Délibération rajoutée à l’ordre du jour en début de conseil municipal :
DEL03_01-03-2024 : Avenant n°02 en plus-value pour le marché 2023-01-PB concernant les travaux
du presbytère. Votée favorablement à l’unanimité.