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unknown - Communauté de communes - Terres d'Apcher Margeride Aubrac - 2022 047 Attribution de subventions pour lannee 2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres d'Apcher Margeride Aubrac - 2022 047 Attribution de subventions pour lannee 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Communauté de Communes Conseil Communautaire des Terres du 16 juin 2022 d'Apcher Margeride Aubrac
Délibération N°2022-047
Conseillers en exercice : 40 L'an deux mille vingt-deux, le seize juin, à vingt heures
Présents : 25 trente, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 9 ordinaire à la salle du Conseil communautaire au siège Pouvoirs : 6 de la Communauté à Saint-Chély d'Apcher, après convocation légale sous la Présidence de Monsieur Votants : 31 Christophe GACHE.
Etaient présents :
Commune d’Albaret Ste Marie : BOUCHARD André
Commune de Blavignac : CHADELAT Yves
Commune de Fontans : VANEL Jean-Paul
Commune de La Fage St Julien : SARTRE Francis
Commune de Lajo : VALY Christian
Commune du Malzieu-Forain : ROUQUET Colette
Commune du Malzieu-Ville : BRUGERON Jean-Noël, MAGNE Jean-François Commune de Paulhac en Margeride : GUENNOU Alain
Commune de Prunières : ODOUL Roland
Commune de Rimeize : PIGNIDE Thomas, BAUMELLE Hélène
Commune de Saint Alban sur Limagnole : SOULIER Samuel, BRUNET Jean-Marie, TREBUCHON Géraldine
Commune de Saint Chély d’Apcher : HUGON Christine, GACHE Christophe, ROBERT
Jean-Paul, HERTZOG Jean-Paul, BRUGERON Benoît, DUPONT Stéphanie, GAUTHIER Marie- Laure, PARAN Christian
Commune de St Pierre le Vieux : ROUQUET Joël
Commune de Serverette : CORNUT Séverine
Absents avec procuration :
Commune d'’Albaret Sainte Marie :
THEROND Michel donne pouvoir à BOUCHARD André
Commune de Saint Chély d’Apcher :
ERWIN Valérie donne pouvoir à HUGON Christine
BUFFIERE Christophe donne pouvoir à BRUGERON Benoît LADEVIE Sandrine donne pouvoir à GACHE Christophe
BOULLE Cécile donne pouvoir à GACHE Christophe
LAFONT Pierre donne pouvoir à GAUTHIER Marie-Laure
Absents excusés
Commune de Chaulhac : ROUSSET Gérard
Commune de Julianges : ARCHER Thierry
Commune des Bessons : TARDIEU René
Commune de Saint Alban sur Limagnole : CONSTANT Sandrine Commune de Saint-Chély-d’Apcher : ITIER Muriel, BARRANDON Cyril
Commune de Sainte-Eulalie : MEYRAND Christian
Commune de Saint-Léger du Malzieu : JAFFUEL Ludovic Commune de Saint-Privat du Fau : LAURENT Jean-Claude
Madame Séverine CORNUT a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Président certifie qu’un extrait de la présente délibération a été publié le 24 juin 2022 et que la convocation avait été faite le 10 juin 2022.
2 1, JUIN 2022 Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture de la Lozère, le
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de NIMES. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par | ‘apqlication Télérecours REÇU EN PREFECTURE citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. le 24/06/2022
Apalic at ic
a9_DE-048-2 0006 Objet : Attribution de subventions pour l’année 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe GACHE
Par délibération n°2022-034 en date du 7 avril dernier, le conseil communautaire a attribué des subventions à diverses associations.
Depuis cette date, de nouvelles demandes ont été formulées.
Après examen des dossiers déposées,
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré :
- attribue les subventions aux associations figurant dans le tableau ci-dessous, au titre de
l'exercice 2022,
Nom de l'association Montant Comité d'animation du canton du Malzieu — 10 000 € Complément
Les Amis du château d’Apcher 3 000 € Les Rencontres Musicales du Malzieu 10 000 € Foyer de vie St Nicolas - Projet cinéma Foyer Saint- 1 000 € Nicolas/ option CAV Théophile Roussel
Centre Cultures et Loisirs - Festival ST Chély D'Arte 3 500 €
- autorise Monsieur le Président à effectuer les versements rapportés ci-dessus.
POUR : 30 VOIX
(M. BRUGERON Jean-Noël ne participe pas au vote)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
Le Président,
Christophe GACHE
L RECU EN PREFECTURE 1
le 24/86/2822
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49_DE-048-2 23_U47-DE