Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 7 PROCES VERBAL 5 juin 2026
Procès Verbal - proces verbal du 05 06 2026
Procès Verbal - proces verbal vendredi 05 juin 2026
Procès Verbal - Procès verbal Conseil du 5 juin 2026
Procès Verbal - Procès verbal du 5 juin 2026 1
Procès Verbal - Proces verbal seance du 5 juin 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 05 juin 2026
Procès Verbal - 06 Proces Verbal reunion du 5 juin 2026
Procès Verbal - 06 2026 05 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5
Procès Verbal - 2026 06 05 Proces verbal du Conseil Municipal du 5
Procès Verbal - 26 06 05 Proces verbal Conseil du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Champagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 26 06 05 Proces verbal Conseil du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
5 Juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le 5 juin à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 31 mai, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 13
Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 14
Présents : Roland CLOCHARD, Alexandre DUBEAU, Nathalie GRIVEAU, Jean-Paul RENOUX, Gérald BONY, Giselle MICHAUD, Catherine BONY, Geneviève COGNÉ, Philippe MICHAUD, Véronique LAGARDE, Romuald LARGET, Laura BONNET, Marine PERRAULT BACH, formant la majorité des membres en exercice.
Procuration(s) : Bertrand CLOCHARD donne procuration à Roland CLOCHARD. Absent(s) excusé(s) : Jean-Marie BOUCHET-OMS.
Secrétaire de séance : Nathalie GRIVEAU
Date d'affichage du présent document : 5 juin 2026.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2026 est adopté à l’unanimité des membres présents.
En application de l’article 4 du décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, s’est tenue la réunion du conseil municipal à la mairie, le vendredi 5 juin 2026 à 20h30.
Cette réunion, dont la date est impérative et définie par le décret précité, a pour objet d’élire les délégués titulaires et suppléants de la commune en vue des élections sénatoriales. Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre 2026 de 8h30 à 17h30 en préfecture de La Rochelle.
DELIBERATIONS
1- DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES (3) ET SUPPLEANTS (3), ELECTEURS AUX ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2026
Ont été désignés comme titulaires :
Jean-Paul RENOUX, Roland CLOCHARD et Nathalie GRIVEAU.
Ont été désignés comme suppléants :
Catherine BONY, Véronique LAGARDE et Marine PERRAULT BACH.
La séance est levée à 21h30.
Le prochain conseil municipal est fixé au lundi 13 juillet 2026.
Le Maire,
Roland CLOCHARD.