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Compte-Rendu - CR CM 11 DEC 2018 001
Procès Verbal - 2992 001
Procès Verbal - 2151 001
Procès Verbal - 2706 001
Conseil Municipal - CM DU 08 09 2020 001
Compte-Rendu - CR CM 28 NOV 2019 001
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 NOV 2019 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
COMPTE-RENDU
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2019 A 20H
Sous la présidence de Madame Charlotte LAMBOUR, Maire
Date de la convocation : 18/11/2019
Date d’affichage : 03/12/2019
Nombre de C.M. élus : 23
Conseillers en fonction : 23
Conseillers présents : 17
Nombre de votants : 22
Présents : Madame Muriel PELOSATO, Messieurs Daniel DRIUTTI, Patrick MAISONNEUVE, Franck DE MARCH, adjoints
Mesdames et Messieurs Antoine FRIO, Jean-Christophe MAROCK, Corine VENIER, Mustapha
KHALDI Muriel CAPUTO), Lialia MIRIAN, Claude SCHORR, Laurent KLEIN, Marilyne MULLER, Dominique PIETRANGELL, Eraldo MARRONI, Antoine RITTER, conseillers municipaux.
Procurations :
Madame Rita PRADELLA à M. Patrick MAISONNEUVE
Madame Eliane CHRISTINY à M. Daniel DRIUTTI
Monsieur Ismaël BOUCHAFRA-HENNEQUIN à Madame Muriel PELOSATO Madame Isabelle VENZI à Mme Charlotte LAMBOUR
Madame Martine VIOT-STOFFEL à M. Franck DE MARCH
Absent excusé :
Monsieur Bertrand NIOGRET
Monsieur Dominique PIETRANGELI est arrivé à 20h04 et n’a donc participé aux votes qu’à partir du point 2.
Secrétaire : Madame Muriel PELOSATO
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03 OCTOBRE 2019
Le Conseil Municipal, par 20 voix POUR et 1 ABSTENTION, approuve le procès-verbal de la
séance du 3 octobre 2019.
2. REGULARISATION DES FRAIS DE LA SORTIE DES MEMBRES DU CONSEIL
MUNICIPAL DES ENFANTS A STRASBOURG
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la régularisation des frais de la sortie des membres du Conseil Municipal des Enfants pour un montant de 419,85 €.
3. MODIFICATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de créer une deuxième tranche d’accueil le matin de 7h30 à 8h30 et approuve la modification du règlement périscolaire. 4. CAVF — PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le Plan Local de
l’Habitat tel que proposé par la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch.
5. AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA CAVF ET LA VILLE DE NEUFCHEF POUR LA REALISATION DE LA PART RELEVANT DE LA COMPETENCE COMMUNALE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DES ECOLES - TRONÇON NEUFI
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité :
- approuve l’avenant à la convention de mandat entre la communauté d’agglomération du Val de Fensch et la Ville de Neufchef pour la réalisation de la part relevant de la compétence communale dans le cadre des travaux de requalification de la Rue des Ecoles — Tronçon Neuf ; - autorise Mme le Maire à signer tous les documents afférents ;
- impute cette dépense sur l’exercice 2020.
6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « PALS INDEPENDENT GROUP »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’octroyer une
subvention exceptionnelle d’un montant de 350 € à l’association « PALS INDEPENDENT
GROUP ».
7. SUBVENTION TELETHON
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’octroyer une
subvention d’un montant de 200 euros à l’association AFM TELETHON.
8. DESHERBAGE DE COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition de désherbage de collections de la bibliothèque municipale.
9. DECISION MODIFICATIVE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative. 10. DECISIONS ET INFORMATIONS
Date N_BorddN Pièce [Tiers Objet ImputatidLiquidé
16/10/2019 108 821|SA JARDILAND ARBRES FRUITIERS 2121 854,50 €
06/11/2019 124 952/272M. CREPI AU PERISCOLAIRE {48 rue des Ccoles) 2138 1 744,20 €
17/10/2019 ill 847[SAS SOTRABAT REALISATION D'UN WC PMR A LA MAIRIE 2138 6 888,00 €
20/11/2019 130 971/50C FUROVIA AMENAGEMENT IMPASSE RUE DU CONROY 2151 21457,32C
17/10/2019 t11 849/SAS LACROIX CITY Les CHIPANNEAUX DE SIGNALISATION 2152 181,32 €
17/10/2019 Ad 848]SAS LACROIX CITY Les Ch{PANNEAUX SIGNALISATION 2152 311,16 €
28/11/2019 136] 1010]GARAGE TONON CAMION IVECO DAILLY 2182 67 800,00 €
29/10/2019 117 904 |SAS ACTUALIS INFORMA ORDINATEUR POUR MAIRIE (COMPTABILITE) 2183 1 265,43 €
21/11/2015 133 1002[LR Systèmes CAMERA DE SURVEILLANCE IMMEUBLE 38 AUE DES ECOLES 2188000 2 051,14 €
30/10/2019 120 912/SARL CITYLUM IluminatiéILLUMINATIONS DE NOEL 2188000 1 253,82 €
17/10/2019 111 850 [SARL P.P.M. STORES POUR ECOLE L. PERGAUD 2188000 852,19 €
19/11/2019 127 968/SAS SDM CONSTRUCTION ronsTRUCTION PERISCOLAIRE - 107 2 GAOS GEUVRE EIAT ACOMPTE 02 01 2313 42 276,00 €
19/11/2019 127 967 |SAS SDM CONSTRUCTION LansrAuC TION #ERISCOLARE - QT 2 GAOS DEUVRE AVANEL FORFAITAIRE 2313 18 720,00 €
19/11/2019 127 S66]SAS LCTP Lorraine ConsticonstauctON PÉRICOIAIRE: 107 15 VRO AMCRAGEMENT EXTERIEUR AVANCE FORFAIEAIAL 2313 4 433,15 €
27/11/2019 135] 1009/SARL HOLLINGER CONSTRUCTION PERISCOLARE : 101 ? DFRGLITION ESARMANTAGE 01 C4 2313 22 530,00 €
27/11/2019 135[ 1008|SARL HOLLINGER CONSTAUCEION PERSCOLAAC - LOF 1 DÉMOUTON BÉSAMAATAGE O1 03 2313 11 547,00 €
20/11/2019 129 970ISOPREMA CONSTRUCTION PERISCOLAIRE LOTS ETANCHENE BARDAGE AVANCE FORFAITAIRE 2313 4 500,00 €
15/10/2019 106 821/S0DEC ENVIRONNEMEN lronsraucrton PER SCOLAIRE : LOT 1 DEMOLTKON DESAMLANTAGE 01102 2313 5 100,00 €
15/10/2019 106 820[SARL HOLLINGER LONSTRUCTION PERISCOLAIRE - LOT1 DEMOUTION DESAMIANTAGE OL 02 2313 8 580,00 €
0 0 246 353,40 €
Séance clôturée à 20h48 par Madame Charlotte LAMBOUR, Maire.
Fait à NEUFCHESF, le 3 décembre 2019
Le Maire
f- 4
Charlotte LAMBOUR
1 Le: Vus