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Déliberation - 27+09+2019 ODJ60
Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27+09+2019 ODJ60)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
FERRAND DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 septembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt sept septembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 20 septembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-
Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-
GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel
IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique
ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-
Pierre LAVIGNEà Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Aprés l'appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques
CHIRAC, ancien Président de la République.
Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l'hommage de Monsieur le Maire à
MonsieurJacques CHIRAC.
Monsieur Jérôme AUSLENDER arrivependant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du la question n°%5 et
donnepouvoir à Monsieur Didier MULLER.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne
pouvoir à Madame NicaiseJOSEPH.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à
Monsieur Gérard BOHNER.
Rapport N° 60
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Christine
DULAC-ROUGERIE, Simon POURRET, Christophe BERTUCAT, Djamel IBRAHIM-
OUALI, Dominique ROGUE-SALLARD, Louis COUSTES et Florent NARANJO en
tant que membres du Conseil d'Administration et de l’Assemblée Générale de POffce
Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
Plusieurs associations sollicitent l’aide de la Ville pour l’organisation de diverses manifestations. Le solde du crédit
s'élève à 39 140 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes et d'autoriser Monsieur
le Maire, ou son représentant, à signer les avenants aux conventions d'objectifs, ci-joint pour les associations STADE
CLERMONTOIS et STADE CLERMONTOIS NATATION.
CLUB SPORTIF ARTISTIQUE ET DES LOISIRS DE LA GENDARMERIE
Le CSALG de Clermont-Ferrand compte près de 500 licenciés dont 200 footballeurs. Le 16 mai 2019, il a été
organisé le 30e tournoi de football. Cette manifestation d'envergure régionale a regroupé 14 équipes de
gendarmerie provenant des 4 départements auvergnats.
Budget Prévisionnel : 5 700 €
Subvention sollicitée : 1 500 €
Autres Subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 0 €
Subvention proposée : 1 500 €
LES TOURNE-DISC
Les Tourne-disc de Clermont-Ferrand est une association d'ultimate frisbee. Il s'agit d'une activité mixte, sans
contact, en auto arbitrage basée sur le fair-play. Manuel DE SAN MATEO, adhérent de l'association vient d'intégrer
l'équipe nationale masculine d’ultimate pour jouer les championnats d'Europe 2019 à Gyôr en Hongrie, du 27 juin au
07 juillet 2019.
Budget Prévisionnel : 2 880 €
Subvention sollicitée : 800 €
Autres Subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 0 €
Subvention proposée : 600 €
PHOENIX CAMP
L'association a organisé le 29 juin 2019, un grand gala de boxe thaïlandaise et pancrace, au gymnase Raymond
Perrier. Les spectateurs ont pu ainsi assister à une dizaine de combats et découvrir ce sport au travers du « VULCAN
FIGHT ».
Budget Prévisionnel : 15 000 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Autres Subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 2 000 €
Subvention proposée : 1 500 €
OUISTITOUCH ARVERNE
L'association encourage et développe au nom de Touch France (IF) la pratique du jeu appelé Touch ou Touch
Rugby (tout en appliquant les règles de jeu fixées par la Fédération Internationale de Touch (FL.T.). Le club a
participé au tournoi final désignant le champion de France équipe mixte, les 29 et 30 juin 2019 à Toulouse au
Supertouch.
Budget Prévisionnel : 1 275 €
Subvention sollicitée : 500 €
Autres Subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 0 €
Subvention proposée : 500 € Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE
«Les journées Sports et handicaps ASM » se sont déroulées du 21 au 23 juin 2019 au complexe sportif de la
Gauthière. Cette manifestation a été organisée par la section Handisport et sport adapté en partenariat avec le
rectorat et le Comité Régional Olympique et Sportif et s'inscrit dans le cadre des animations nationales autour du
Programme de la journée mondiale et paralympique.
Budget Prévisionnel : 39 917 €
Subvention sollicitée : 3 000 €
Autres Subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 11 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
ASSOCIATION DE COORDINATION USEP DE CLERMONT-FERRAND
L'association de Coordination USEP de Clermont-Ferrand organise le 24 septembre 2019 au Stadium Jean-Pellez ct
au Complexe Sportif des Cézeaux une journée de découverte du sport à destination de plus de 600 élèves
clermontois de tous les quartiers de la Ville. Cette action favorise le mieux vivre ensemble et sensibilise les scolaires
aux bienfaits de la pratique des activités physiques et sportives.
Budget prévisionnel : 3 200 €
Subvention 2018 : 2 000 €
Subvention sollicitée : 2 800 €
Subvention proposée : 2 000 €
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND
Depuis 17 ans, l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand organise le « Forum Sport à Clermont » réservé aux
associations sportives. Plus de 2 000 visiteurs viennent à la rencontre de plus de 80 associations et acteurs de la vie
sportive à Clermont-Ferrand. Le Forum se déroulera Place de Jaude, le samedi 7 septembre 2019, afin de
promouvoir le sport auprès d’un public large.
Budget prévisionnel : 28 190 €
Subvention 2018 : 1 000 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
CLERMONT TRIATHLON
Le Clermont Triathlon organise le 1er septembre 2019 la 2ëw édition du triathlon au lac Chambon. La Manifestation
est labellisée « triathlon durable » en raison du respect de l’environnement et « triathlon mixité » car des espaces
différents ont été réservés pour les femmes et les hommes. De nombreuses courses sont proposées dès l’âge de 8
ans. 500 participants sont attendus.
Budget prévisionnel : 21 000 €
Subvention 2018 : 3 000 €
:3 000 €
Autres subventions sollicitées (Etat, Département, Région, Métropole) : 700 €
Subvention proposée : 3 000 €
COMITE REGIONAL DE LA FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT)
Le Comité Régional du Puy de Dôme de la FSGT a organisé sa traditionnelle montée du Puy de Dôme le samedi 15
juin 2019. Le départ de la course est donné depuis la rue Blatin pour finir au sommet du Puy de Dôme, soit un
dénivelé de plus de 1100 mètres.
Budget Prévisionnel : 11 300 €
Subvention 2018 : 1 500 €
Subvention sollicitée : 2 200 €
Autres Subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Départemental...) : 1 800 €
Subvention proposée : 2 200 € STADE CLERMONTOIS
La section tennis du Stade Clermontois organise sa 23ème édition du Tournoi international Junior au Stade Philippe-
Marcombes du 17 au 25 août 2019. Cette compétition fait partie d’un circuit international qui permet le gain de
points dans le cadre du classement mondial. Plus de 120 joueuses et joueurs participent à ce tournoi international, ce
qui permet d'offrir une belle vitrine du tennis européen et mondial.
Budget prévisionnel : 67 300 €
Subvention 2018 : 4 500 €
Autres subventions sollicitées (Etat, Conseil Régional, Conseil Départemental.) : 13 000 €
Subvention sollicitée : 8 000 €
Subvention proposée : 4 500 €
STADE CLERMONTOIS
Pour se qualifier aux jeux paralympiques de Tokyo, Ludovic LEMOINE, tireur bandisport au sabre et au fleuret, doit
participer au circuit mondial comportant 10 épreuves, afin de se classer dans les 20 meilleurs mondiaux en individuel.
À son actif, Ludovic LEMOINE a déjà participé aux Jeux de Londres et Rio et a été médaillé.
Budget prévisionnel : 15 000 €
Autres subventions sollicitées (Etat, Conseil Régional, Conseil Départemental..) : 3 000 €
Subvention sollicitée : 5 000 €
Subvention proposée : 4 200 €
STADE CLERMONTOIS NATATION
Le stade clermontois natation, premier club auvergnat depuis de nombreuses années, est régulièrement classé parmi
les 20 premiers clubs français et fort de près de 700 adhérents, met tout en œuvre pour garder les nageurs issus de sa
filière formation et compte attirer de jeunes nageurs bacheliers qui viennent faire leurs études universitaires. Le
nageur Geoffroy MATHIEU conserve son titre de champion de France Elite sur 200 mètres dos et est qualifié en
équipe de France et Nationale A. En 2018, il s’est qualifié aux championnats d'Europe à Glasgow où il fut demi
finaliste et terminait à une place de la finale. Cette année, il s’est qualifié pour les Universiades (jeux olympiques
universitaires).
Le Stade Clermontois natation a pour objectif de réaliser le projet de Geoffroy Mathieu afin qu’il soit qualifié aux
jeux Olympiques de Tokyo en 2020. Pour se faire, la mise en place de stages, en altitude, à des endroits bénéficiant
des technologies de pointe et en participant à des meetings nationaux nécessite la sollicitation d’une aide financière
pour 2019.
Budget Prévisionnel : 12 800 €
Subvention sollicitée : 10 000 €
Subvention proposée : 10 000 € Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
- AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-
FERRAND ET L'ASSOCIATION STADE CLERMONTOIS
CLERMONT
FERRAND
Vu la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association STADE CLERMONTOIS du
18/12/2018
Vu l'article n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour l’année 2019.
Il est convenu entre :
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, Maire, ou son représentant, dûment
habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2019, et désignée ci-après sous le terme « La
Ville » d’une part,
Et
STADE CLERMONTOIS, association régie par la loi du er juillet 1901, dont le siège social est situé Gymnase
Honoré & Jean Fleury Place Pierre de Coubertin 63000, à CLERMONT-FERRAND représentée par Monsieur
JEAN-MICHEL BARLET, Président, W632005563 - 555, et désignée ci-après sous le terme « L'association » d'autre
part,
Afin de continuer à soutenir l'association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du 18/12/2018, la ville s'engage à verser :
4500 € - Quatre mille cinq cents euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
La section tennis du Stade Clermontois organise sa 23ème édition du Tournoi intenational Junior au Stade Philippe-
Marcombes du 17 au 25 août 2019. Cette compétition fait partie d’un circuit international qui permet le gain de
points dans le cadre du classement mondial. Plus de 120 joueuses et joueurs participent à ce tournoi international, ce
qui permet d'offrir une belle vitrine du tennis européen et mondial.
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d’objectifs du 18/12/2018 signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l'« Association »
STADE CLERMONTOIS
Le Maire le Président
JEAN-MICHEL BARLET VILLE DE
AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-
ST FERRAND ET L'ASSOCIATION STADE CLERMONTOIS
Vu la convention d’objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l’Association STADE CLERMONTOIS du
18/12/2018
Vu Particle n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour l’année 2019.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BLANCHI, Maire, ou son représentant, dûment
habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2019, et désignée ci-après sous le terme
«La Ville » d’une part,
Et
STADE CLERMONTOIS, association régie par la loi du 1« juillet 1901, dont le siège social est situé Gymnase
Honoré & Jean Fleury Place Pierre de Coubertin 63000, à CLERMONT-FERRAND représentée par Monsieur
JEAN-MICHEL BARLET, Président, W632005563 - 555, et désignée ci-après sous le terme « L'association » d’autre
part,
Afin de continuer à soutenir association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du 18/12/2018, la ville s'engage à verser :
4200 € - Quatre mille deux cents euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
Pour se qualifier aux jeux paralympiques de Tokyo, Ludovic LEMOINE, tireur handisport au sabre et au fleuret, doit
participer au circuit mondial comportant 10 épreuves, afin de se classer dans les 20 meilleurs mondiaux en individuel.
A son actif, Ludovic LEMOINE a déjà participé aux Jeux de Londres et Rio et a été médaillé.
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d'objectifs du 18/12/2018 signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l'« Association »
STADE CLERMONTOIS
Le Maire le Président
JEAN-MICHEL BARLET Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-
FERRAND ET L'ASSOCIATION STADE CLERMONTOIS NATATION
CLERMONT
FERRAND
Vu la convention d’objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association STADE
CLERMONTOIS NATATION du 18/12/2018
Vu l'article n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour l’année 2019.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, Maire, ou son représentant, dûment
habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2019, et désignée ci-après sous le terme
«La Ville » d’une part,
Et
STADE CLERMONTOIS NATATION, association régie par la loi du 1° juillet 1901, dont le siège social est situé
Stade nautique Place Pierre de Coubertin 63000, à CLERMONT-FERRAND représentée par Madame VIRGINIE
BOUDJEMA, Présidente, W632002073 - 19347, et désignée ci-après sous le terme « L'association » d’autre part,
Afin de continuer à soutenir l'association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du 18/12/2018, la ville s’engage à verser :
10000 € - Dix mille euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
Le Stade Clermontois natation a pour objectif de réaliser le projet du nageur Geoffroy Mathieu afin qu'il soit qualifié
aux jeux Olympiques de Tokyo en 2020. Pour se faire, la mise en place de stages, en altitude, à des endroits
bénéficiant des technologies de pointe et en participant à des meetings nationaux nécessite une aide financière pour
2019.
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d'objectifs du 18/12/2018 signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l'« Association »
STADE CLERMONTOIS NATATION
Le Maire la Présidente
VIRGINIE BOUDJEMA
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, la proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 0CI 209
Le Maire, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre»
«DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre» — Feuillet n°2019/