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Ordre du Jour - cms Fevrier 2021
Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms Fevrier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MARDI 16 FÉVRIER 2021 à 19 h 00
À l’Esplanade du Lac
À l’ordre du jour :
Présentation des orientations budgétaires
de la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex
par Monsieur le Président Patrice DUNAND
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°1 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
POINT N°2 DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DANS LES COMMISSIONS ASSOCIATIONS, SPORT ET BÉNÉVOLAT ET
AFFAIRES SCOLAIRES EN REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE
POINT N°3 REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS – CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE MARCEL ANTHONIOZ -
FINANCES
POINT N°4 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES SUR LA BASE DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
PROXIMITÉ - VIE COMMERCANTE
POINT N°5 CRÉATION DES CONSEILS DE QUARTIER
TRANSITION ECOLOGIQUE ET MOBILITES DURABLES
POINT N°6 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS POUR L'ARBRE - RENOUVELLEMENT
POINT N°7 POINT D'INFORMATION - BILAN ANNUEL DES ACTIONS ENGAGÉES SUITE À LA SIGNATURE DU PACTE POUR LA
TRANSITION
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°8 AVENANT À LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ET LA SCCV ODIVINE
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°9 FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX POUR LE SERVICE PARCS ET JARDINS (ARBRES, ARBUSTES,
VIVACES) - CHOIX DES FOURNISSEURS -
POINT N°10 GESTION ET ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES DE L'HIPPODROME - CHOIX DU PRESTATAIRE -
POINT N°11 MODIFICATION DE MARCHÉ ENTREPRISE COLAS - AVENANT DE TRANSFERT -
POINT N°12 EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, ECS, VENTILATION ET CLIMATISATION DES BÂTIMENTS
COMMUNAUX - SOCIÉTÉ ENGIE COFELY - MODIFICATION DE MARCHÉ N° 8 -
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°13 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR DES ÉLUS - M. VINCENT SCATTOLIN, MAIRE DE
DIVONNE-LES-BAINS, M. DANIEL MASSON, ADJONT AU MAIRE DE DIVONNE-LES-BAINS ET M. ETIENNE
BLANC, ANCIEN MAIRE DE DIVONNE-LES-BAINS.
POINT N°14 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU STAND DE TIR À SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (74) -
POINT N°15 COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
POINT N°16 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020 ET
DU 12 JANVIER 2021
Le 9 février 2021