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Ordre du Jour - cms CM janvier 2021
Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'art. L 2121-1 du Cüde général des collectivités territoriales)
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MARDI 12 JANVIER 2021 à 20 h OO
À l'Esplanade du Lac
À l'ordre du jour :
POINT Nol
POINT No2
POINT No3
POINT No4
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AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES ACOMPTES SUR LES SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS AVANT
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