Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du
Déliberation - convocation CM 11 feevrier 2025
Déliberation - convocation CM 11 feevrier 2025
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 10 ja
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 10 ja
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11
Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du 11 feevrier 2025
Document publié le Samedi 11 janvier 2025 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du conseil municipal du 11 feevrier 2025)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE DE
BARDOS
BARDOZEKO HERRIA
COMUNA DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 FÉVRIER 2025
en Parcours Emploi Compétences
Délibération n° Objet Résuitat du
vote
DCM_2025_005 Approbation programme des travaux forestiers 2025 Approuvée
DCM_2025_006 | Attribution du marché public Création de voies vertes et Approuvée
itinéraires actifs de Bardos à Guiche
DCM_2025_007 | Convention territoriale globale CAF — CAPB — Commune de Approuvée
Bardos — Commune de Guiche
Autorisation d'engagement et de mandatement de Retirée
dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif
DCM_2025_008 Attribution de subvention par anticipation Approuvée
DCM_2025_009 Bourse étudiante 2025 Approuvée
DCM_2025_010 | Adoption du règlement intérieur de la Ludo-médiathèque Approuvée
EIHARTZEA
DCM_2025_011 Création d’un poste d’adjoint technique de 17H30 Approuvée
DCM_2025_012 | Instauration du régime indemnitaire applicable aux agents Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le
12 février 2025.