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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 10 janvier 2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 10 janvier 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE
DE
BARDOS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
10
JANVIER
2023
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
DCM_2022
077
Demande
de
subventions
Approuvée
projet
de
reconfiguration
et
d'amélioration
du
complexe
sportif
du
stade
DCM_2022_078
Approbation
du
dossier
de
Permis
de
Approuvée
construire
du
projet
de
reconfiguration
et
d'amélioration
du
complexe
sportif
du
stade
DCM_2022_ 079
Dénomination
de
voie
complémentaire
Approuvée
(chemin
de
Chanchette)
DCM_2022_080
Bourse
étudiante
2023
Approuvée
DCM_2022_081
Autorisation
d'engagement
et
de
Approuvée
mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
DCM_2022_082
Modifications
du
temps
de
travail
Approuvée
de
2
adjoints
techniques
DCM_2022_083
Création
d'un
emploi
saisonnier
d'adjoint
Approuvée
technique
à
compter
du
1er
janvier
2023
Liste
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
et
affichée
sur
la
borne
numérique
de
la
mairie
le
12
janvier
2023.