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Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 08 avril 2026 – Ordre du jour 1
CONSEIL MUNICIPAL
du 8 avril 2026
18h30
ORDRE DU JOUR
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 28/03/2026
1) Direction générale des services
1a) Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
Note d’information
Signature de baux par le maire (délégation du conseil municipal)
2) Direction des ressources humaines
2a) Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
2b) Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus 2c) Modification du tableau des effectifs. Création de poste
3) Direction générale des services
3a) Création des commissions municipales permanentes.
3b) Constitution de la commission d’appel d’offres et désignation des membres 3c) Création d’une commission communale pour l’accessibilité
3d) Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la Mission Locale. 3e) Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), Fixation du nombre de membres.
3f) Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
3g) Désignation d’un correspondant défense
3h) Désignation des représentants de la Commune au sein de l’association des communes forestières du Var.
3i) Désignation des représentants de la Commune au sein du conseil d’administration de la crèche halte-garderie parentale « les P’tits Loups ».
3j) Désignation des représentants de la Commune au sein du Trans Tennis Club. 3k) Désignation de deux représentants de la Commune au sein de l’association « Comité des fêtes »
3l) Désignation des représentants de la Commune au sein de l’association
« Comité de jumelage » Conseil municipal du 08 avril 2026 – Ordre du jour 2
3m) Désignation des représentants du Conseil municipal au comité social territorial (CST)
3n) Désignation des représentants de la Commune au sein de la commission de suivi de site (CSS) de l’établissement STOGAZ
3o) Désignation de représentants de la Commune au sein du Territoire d’énergie Var (TE83)
3p) Désignation d’un délégué au sein du comité national d’action social (CNAS)