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Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12.05.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 MAI 2026
Salle polyvalente – 09h30
1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 10 avril 2026 - Philippe HENO
2. FINANCES - Commission communale des impôts directs – établissement de la liste des candidats commissaires par le conseil municipal - Philippe HENO
3. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des indemnités de fonction - Philippe HENO
4. ADMINISTRATION GENERALE - Majoration des indemnités de fonction des élus - Philippe HENO
5. COMMANDE PUBLIQUE - Installation de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : composition, désignation des élus et nomination des représentants des usagers - Claude IELPO
6. COMMANDE PUBLIQUE - Convention de coopération avec la Maison de l’Emploi Provence Méditerranée - Gilles CRESPIN
7. COMMANDE PUBLIQUE - Clarification des modalités de facturation des interventions du concessionnaire d’exploitation de service public pour la gestion des activités péri et extrascolaires dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires - Mise à jour de la grille tarifaire - Dominique IVANEZ
8. URBANISME - Rapport accessibilité 2025 - Carole DE PERETTI
9. URBANISME - Bilan de la politique foncière pour l’exercice 2025 - Philippe PRANGE
10. SUBVENTION - Attribution d'une subvention à une association œuvrant dans le domaine de l’animation - Pierre SEGOND
11. SUBVENTION - Attribution de subventions au Comité d'Entente et de Coordination des Associations Patriotiques - Eric FOGLI
12. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la Culture et fonctionnant en année civile - Elisabeth MOSER
13. TECHNIQUE - Territoire d'Energie Var TE83-Symielec, transfert d'une compétence optionnelle. Commune d'Evenos - Claudia VITEL
14. RESSOURCES HUMAINES - Création et fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT), maintien du paritarisme, recueil du vote des représentants de l’employeur et rattachement du CCAS de Sanary sur mer au CST et à la FSSSCT de la Commune de Sanary sur mer - Caroline ALBERTINI-SPASARO
15. RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs - création d'un grade d'Attaché Hors Classe - Elisabeth MOSER
16. RESSOURCES HUMAINES - Emploi de conseiller de prévention - ouverture du poste à la voie contractuelle - Elisabeth MOSER
17. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes - ATSEM - Dominique IVANEZ
18. TOURISME - Musée de la Mer Anita Conti - convention de coopération avec IFREMER - Pierre SEGOND
19. ENVIRONNEMENT - Accord d'incitation aux économies d'énergie, dispositif des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) : convention avec Territoire d'énergie Var - SYMIELEC (TE83) - Claudia VITEL