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Convocation - 250 Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 30 juin 2026 – Ordre du jour 1
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 juin 2026
18h30
ORDRE DU JOUR
- Appel des membres du conseil municipal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal en date du 29 avril 2026.
- Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire
Informations :
- Situation d’un conseiller municipal ayant quitté le groupe minoritaire « Trans 2026 » tout en continuant de siéger au sein du conseil municipal.
- Désignation d’un correspondant incendie et secours.
1) Direction générale des services
1a - Modification de la composition des commissions municipales
2) Finances
2a - Approbation du compte financier unique 2025 (CFU)
2b - Affectation des résultats – Exercice 2025 – COMMUNE
2c - Décision modificative n°1 – Exercice 2026 - COMMUNE
2d - Créances irrécouvrables – Admission en non-valeurs
2e - Bilan des cessions et acquisitions – Année 2025
3) Direction des ressources humaines
3a - Contrats d’engagement éducatif - Rémunération
3b - Recrutement d’agents contractuels emplois non permanents accroissement saisonnier d’activité Conseil municipal du 30 juin 2026 – Ordre du jour 2
4) Services techniques
4a - Fonds d’investissement cantonal (FIC) : Rénovation de la plonge du restaurant scolaire
4b - Engagement de la commune dans la validation et le déploiement du Livret Communal de Lutte contre les Dépôts Sauvages dans le cadre de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI) de la Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur 4c - Candidature appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » lancé par CITEO.
4d) Demande de subvention au Conseil département du Var au titre de la répartition des amendes de police 2026 pour l’installation de 6 bornes « piétons » aux abords des écoles de la commune.
5) Vie associative
5a - Règlement intérieur des salles municipales – Modification du règlement intérieur
6) Jeunesse et sports
6a - Les foulées de la Nartuby – Validation du Prestataire
6b - Règlement intérieur de la section Randonnée pédestre – Modification du règlement intérieur
6c – Règlement intérieur de la section sportive adultes