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Compte-Rendu - CR sommaire CM 04 04 24
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Itteville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 04 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville République Française — Département de l'Essonne | . Arrondissement d'Etampes — Canton de Mennecy
d'Itteville COMMUNE D'ITTEVILLE
COMMUNE D'ITTEVILLE
Conseil Municipal
Séance du jeudi 4 avril 2024
COMPTÉ RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille vingt-quatre, 4 avril à dix-neuf heures six, le Conseil Municipal, convoqué le 26 mars 2024, s’est réuni en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
L'ouverture a été faite sous la présidence de Monsieur PAROLINI, Maire de la commune
Présents :
Mr François PAROLINI, Mr Roland SAUZET-CHENOUX, Mme Françoise GUILLARD, Mr Daniel MALLET, Mme Nathalie BUROND-DRUON, Mr Philippe BECHE, Mme Agnès BERTON-MORO, Mr Gérard LAMBERT, Mme Annie GUILLAUME, Mr Gérard
DESFORGES, Mme Marie RAMAHEFASOLO, Mr Daniel BLANCHARD, Mr René COSQUER, Mr Jean-François CROUZY, Mr Yoann MAERFA-ANGLADA, Mme Emilie POISAT, Mme Dominique HERVE, Mr Philippe HEULIN, Mme Sandra de QUEIROZ
BARBOSA, Mr Alexandre SPADA, Mr Pascal VALENTIN, Mme Christèle DEVERGNE, Mme Daphné RACT-MADOUX, Mme Anne-Marie ROUFFANEAU
Absents représentés
Mr Dominique PREVOTEAU, a donné pouvoir à Mme Françoise GUILLARD
Mr Frédéric DEFRANCE a donné pouvoir à Mr Jean-François CROUZY
Absents :
Mme COLONNA DE LECA CRISTINACCE
Mme Isabelle MORE
Mr Myckaël DE SOUSA
L'appel étant fait le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvra la séance à 19 h 06.
Mme Annie GUILLAUME est nommée secrétaire de séance.
Correspondance à adresser à Mr le Maire
103 rue St Germain 91760 ITTEVILLE - Tél : 01 64 93 77 00 - maire@mairie-itteville.fr
Va AFFICHÉ LE 05 AVRIL 2024
{ Art. L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du
du 07 03 24
Vote du règlement budgétaire et financier
Approbation du compte de gestion
Approbation du compte administratif
Affectation des résultats 2023 sur le budget principal 2024
Fixation des taux de fiscalité (+ 2 %)
Subventions aux associations, CCAS et Caisse des
écoles
Autorisation de programme pour des acquisitions foncières
appartenant à l'EPFIF (2024-25-26) maison Blond, terrains
des Garennes, terrain Beauregard pour une valeur de
750 000 €
10 Indemnités des élus
11 Vote du budget principal 2024
Prise d’acte
A l'unanimité
A l'unanimité
N'est pas adopté
Abstentions : 0
Votes contre : 16
Votes pour : 10
N'est pas adopté
Abstentions : O
Votes contre : 16
Votes pour : 9
N'est pas adopté
Abstentions : O
Votes contre : 16
Votes pour: 10
N'est pas adopté
Abstentions : 0
Votes contre : 16
Votes pour : 10
À l’unanimité avec
amendement
A l'unanimité
Prise d'acte
N'est pas adopté
Abstentions : 0
Votes contre : 16
Votes pour: 10 12 Contrat ENGIE jusqu'à la fin de l'année
13 Adhésion au groupement de commandes SMOYS
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16
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Lancement du marché de végétalisation cour d'école
Paul Bert
Lancement du marché de taille-élagage
Lancement du marché d'entretien des espaces publics
Cinessonne 2024
Contrat de cession spectacle «Ca bavarde les choses»
Contrat de cession «Belle Védhère en trio» DB
Contrat de cession « Digital pourpre », El Senior Igor »
et « Harold » ZPND Agency
Contrat de cession spectacle «LRMS» DB Productions
Contrat de cession « TOAN'CO » Association Popiette
Engagement 2024 : CROME : Street Artiste
Contrat de cession « Freestyle» - Association
GE Dimension
Engagement 2024 : Tito Slam — Atelier festival urbain
Retrait de la délibération n° 15/2024 en date du 12/02/24
Questions diverses
À l'unanimité
À l'unanimité
A l'unanimité
À l'unanimité
A Funanimité
A l'unanimité
À l’unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
À l'unanimité
A l'unanimité
À l'unanimité
À l'unanimité