Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5204&fn=2025.07.80 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=3994&fn=2023.03.13 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5485&fn=2025.09.104 A
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5612&fn=2025.10.122 Ar
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=3713&fn=2022.09.61 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5693&fn=2025.05.60 Ar
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5022&fn=2025.02.21 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4736&fn=2024.01.07 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4745&fn=2024.02.12 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5605&fn=2025.10.120 Ar
Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation Montée des Sorbiers et Rue de l'Anzon 20102025 OREA 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation Montée des Sorbiers et Rue de l'Anzon 20102025 OREA 0)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
À 9
i
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE
Y Hoirétable
at
2025.10,118
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
Le
Maire
de
la Commune
de
NOIRÉTABLE,
VU
le
Code
de
la Route,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1,
L.
2213-2
et suivants,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière,
VU
la
loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des régions,
modifiée
par la loi n° 82.623
du 22 juillet
1982
et par la loi n° 83.8
du
7 janvier
1983,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie
:
signalisation
temporaire),
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992,
VU
la demande
présentée
par M.
VANG
Tchu,
pour
l’entreprise
OREA
sise au 3 RUE
Jacques
Monad
69320
FEYZIN,
et concernant
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eaux
usées.
VU
le
règlement
général
de
voirie
681031
du
29/05/1968
relatif
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
routes
départementales,
VU
l’état
des
lieux,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
la
réalisation
des
travaux
suscités
et
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la
voie
et
le
bon
déroulement
du
chantier,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes
:
ARRETE
Article
1
—
La
circulation
sera
temporairement
réglementé,
sur
la
VC
128
« Montée
des
Sorbiers
»
et la VC
135
«
Rue
de
l’Anzon
» à compter
du
20/10/2025
et pour
une
durée
de
5
jours. Article
2 — La
circulation
des
véhicules
s’effectuera
par voie
unique
à sens
alterné.
L’alternat
s’exercera
sur une
longueur
de 40
mètres
et sera
réglé par panneaux
BK
15 et C
18. La
largeur
de
la chaussée
disponible
devra
permettre
le passage
de tous
types
de véhicules.
Article
3
—
Les
restrictions
suivantes
seront
instituées
au
droit
de
chantier:
défense
de
stationner
et interdiction
de
dépasser
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Article
4
—
La
signalisation
réglementaire
et
le
balisage
du
chantier
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
OREA
M.
Kevin
CROZET
(07
52
02
32
09).
Article
5 — Le
présent
arrêté
fera l’objet d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les règles
en
vigueur.
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VE
:
F
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE
Hotrétalle
rs
Article
6 - Ampliation
du
présent
arrêté
sera transmise
à
-
Monsieur
le Commandant
de la Brigade
de Gendarmerie
de Noirétable,
-
Monsieur
le Chef de Corps
des
Sapeurs
Pompiers,
- _
Entreprise
OREA
tvang(@orea.fr
-
La
Région
infotransports42(@auvergnerhonalpes.fr
- _
LFA
voirie-eclairage@loireforez.fr
NOIRETABLE,
le
14 octobre
2025
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr