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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Logement,
(COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24 JUIN
2024
Étaient
présents
: Messieurs
SOLER,
CHEMINADE,
GENET,
MONTOLOY,
MOOS,
PRESLE
et REBUT
Mesdames
: CACHAT,
et HENRY
Absent
excusé
: Madame
Chrystelle
CHIRON
donne
pouvoir
à Madame
Béatrice
HENRY
Madame
Roselyne
DANSARD
donne
pouvoir
à Monsieur
Romain
PRESLE
Monsieur
Franck
LE
ROUX
donne
pouvoir
à Madame
Christelle
CACHAT
Absent
:
Monsieur
Sébastien
KARGUL
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
MONTOLOY
>
Adoption
du
compte
rendu
du
29
avril
2024
>
Construction
d’un
préau
à la SAR
>
Convention
Territoriale
Globale
entre
la CAF
et la commune
>
Avenant
bail
boulangerie
>
Bail
orthophoniste
et praticiens
>
Questions
et informations
diverses
1 - ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
Le
compte
rendu
du
29
avril
est adopté
à l’unanimité.
2
—
CONSTRUCTION
D'UN
PREAU
A
LA
SAR
Monsieur
le
Maire
informe
que
dans
le
cadre
de
son
partenariat
territorial,
le
Département
du
Rhône
propose
d’attribuer
aux
collectivités
locales
une
subvention
dite
Appel
à projets
2024,
fixée
à un
maximum
de
50
%
du
montant
H.T
de
l’opération,
frais
d’études
comprises.
Le
projet
devra
relever
des
indicateurs
sur
la
valorisation
de
l’action
publique
du
Département
et
s’inscrire
dans
une
logique
de
développement
durable. La
date
limite
de
dépôt
des
dossiers
est fixée
au
07/06/2024,
H
présente
différents
devis
relatifs
à
la
création
d’un
préau
à
la
salle
d’animation
rurale
pour
un
montant
total
des
travaux
de
25
000
euros
TTC.
Ii demande
aux
membres
de
bien
vouloir
se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
>
Approuve
le
projet
de
création
d’un
préau
à
la
salle
d’animation
rurale
pour
un
montant
de
25
000
€
TEC.
>
Précise
que
la somme
a été
inscrite
au
BP
2024
>
Mandate
Monsieur
le
Maire
pour
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
d’un
appel
à
projet
auprès
Du
Département
du
Rhône
et pour
signer
tous
documents
relatifs
à cette
aide. 3 —
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
ENTRE
LA
CAF
ET
LA
COMMUNE Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
communauté
de
communes
a
co-signé
avec
la
CAF
une
lère
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
en
2019
pour
une
durée
de
4 ans.
La
CTG
est
une
convention
de
partenariat
qui
favorise
la
territorialisation
de
l’offre
globale
de
services
de
la
branche
famille
de
la
CAF
en
cohérence
avec
les
politiques
locales.
Cette
CTG
généralisée
à
l’ensemble
du
territoire
permet
de
fixer
des
priorités
sur
une
période
pluriannuelle
et
oriente
les
moyens
mobilisés
dans
les
différentes
conventions
de
financements.
La
CTG
met
en
œuvre
des
axes
de
travail
identifiés
à
travers
un
diagnostic
élaboré
portant
sur
l’ensemble
des
champs
de
compétences
communs
à la collectivité
et à la CAF.
La
communauté
de
communes
a
réalisé
le
bilan
de
la
CTG
2019-2023
en
fin
d'année
2023
avec
les
acteurs
concernés
et
la
CAF.
Ce
bilan
a
été
présenté
lors
des
différentes
réunions
aux
élus
des
commissions
Petite-
Enfance,
Enfance-Jeunesse
et commission
sociale
puis
diffusé
à tous
les
Maires.
Suite
à
ce
bilan
et
au
diagnostic
territorial
réalisé
par
la
CAF
du
Rhône,
un
travail
de
réflexion
a
été
lancé
pour
établir
la
nouvelle
CTG.
Les
élus
des
commissions
petite-enfance,
Enfance-Jeunesse
et
sociale
ont
été
impliqués
dans
la réflexion
avec
des
réunions
et des
ateliers
d’échanges.
A
l'issue
de
ces
échanges,
ont
été
confirmées
les
orientations
détaillées
ci-après
qui
répondent
également
aux
priorités
identifiées
par
le
3ème
schéma
intercommunal
du
pôle
jeunesse-Services,
voté
par
le
conseil
communautaire
en
2022,
le
renouvellement
du
PEDT
intercommunal
acté
en
2023
et
par
le plan
de
mandat
de
la communauté
de
communes.
Objectifs
de
la
CTG
: 3 Axes
et
{1
objectifs
Axe
1
- Favoriser
l’accès
à
tous
les
habitants
à
des
services
de
qualité
Objectif
1 - Rester
à l’écoute
des
besoins
du
territoire
pour
adapter
l’offre
d’accueil
petite
enfance
et
enfance Objectif
2 - Soutenir
et accompagner
la
fonction
parentale
Objectif
3
- Favoriser
l'inclusion
des
enfants
porteur
d’un
handicap
Objectif
d - Respecter
l’environnement
Objectif
5 - Enrichir
et accompagner
la montée
en
compétences
de
nos
équipes
professionnelles
Objectif
6 - Optimiser
et améliorer
la communication
et l’interconnaissance
des
dispositifs.
Axe
2
-
Structurer
le
réseau
des
acteurs
pédagogiques
au
travers
du
PEDT
intercommunal
et
Pimplication
des
jeunes
de
notre
territoire
-
Objectif
7
: Développer
une
dynamique
collective
et optimiser
l'information,
la communication
et
le
recrutement
-_
Objectif
8
: Renforcer
la mise
en
réseau
et
la promotion
des
" promeneurs
du
net
” en
articulation
avec
les
politiques
jeunesse
et éducatives
locales
-
Objectif 9
: Favoriser
les
actions
autour
du
mieux
vivre
ensemble
et des
valeurs
citoyennes
Axe
3
- Lutter
contre
l'isolement,
contribuer
au
bien
vivre
ensemble
et
optimiser
les
ressources
sociales
du
territoire -
Objectif
10
: Contribuer
à la réflexion
et aux
actions
incitatives
favorisant
les
mobilités
douces
-
Objectif
11
: Lutter
contre
l'isolement
social
des
parents,
jeunes
et séniors
Pilotage
et
évaluation
Comité
de
pilotage
: Composé
de
représentants
de
la
CCBPD
et
de
la
CAF,
ce
comité
se
réunira
au
moins
une
fois
par
an
pour
évaluer
l’avancement
de
la
CTG
et
ajuster
les
actions
en
fonction
des
besoins
évolutifs
du
territoire.
Évaluation
annuelle
:
Mesurera
l'atteinte
des
objectifs
et
permettra
d'adapter
les
actions
en
cours
de
convention.
Une
évaluation
finale
sera
réalisée
la
dernière
année
pour
un
bilan
complet
et des
perspectives
de
renouvellement.
Structure
organisationnelle
Un
Pôle
Jeunesse-Services
réorganisé
pour
répondre
à
ces
objectifs
et
accompagner
la
mise
en
œuvre
de
cette
politique,
les
Vice-présidentes
concernées
et
{a
direction
générale
de
la
CCBPD
ont
travaillé
à
la
création
de
postes
dédiés
pour
coordonner
les
actions
liées
à
la
petite
enfance,
l’enfance,
le
handicap,
la
parentalité,
et la jeunesse.
La
CTG
2024-2029
vise
ainsi
à
développer
une
offre
de
services
adaptée
et
cohérente,
en
renforçant
les
réseaux
d'acteurs
locaux
et
en
favorisant
la
coopération
entre
les
différentes
parties
prenantes.
Les
objectifs
principaux
sont
l’optimisation
des
services,
la
lutte
contre
l’isolement
social
et
la
promotion
des
valeurs
citoyennes
et environnementales.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
Valide
les
orientations
et objectifs
de
la CTG
-
Autorise
le Maire
à signer
le renouvellement
de
la
CTG
pour
une
durée
de
4
ans.
4 — AVENANT
AU
BAIL
COMMERCIAL
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
SOCIETE
WILSON
CHERMETTE
Monsieur
le Maire
souhaite
modifier
le bail
commercial
conclu
le
Ter
février
2023
avec
la
SOCIETE
WILSON
CHERMETTE.
En
effet,
suite
à la
non-utilisation
du
local
à usage
d’habitation,
et l’accord
des
gérants
de
la SOCIETE
WILSON
CHERMETTE,
il convient
de
procéder
à une
modification
du
bail
commercial
et de
retirer
du
bail
ledit
local,
afin
que
la Commune
en
récupère la
jouissance.
Ainsi
la
SOCIETE
WILSON
CHERMETTE
conservera
le
local
à usage
de
boulangerie-pâtisserie,
l’espace
de
vente
avec
terrasse
extérieure,
à l'arrière
de
l'espace
de
vente
: espace
de
rangement
et espace
à aménager
avec
ancien
four
à pain,
l’espace
fournil
avec
coin
sanitaires.
Le
loyer
sera
ramené
de
1575
euros
HT
à
1075
euros
HT,
cette
remise
sur
loyer
suite
à cette
réduction
d’assiette
de
locaux
loués
sera
définitive,
contrairement
à l’objet
de
la délibération
n°2024-17
qui
actait
une
remise
de
loyer jusqu’au
31
janvier
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
-
Approuve
le
retrait
du
bail
commercial
du
local
à
usage
d’habitation
afin
que
la
commune
en
récupère la
jouissance
-__
Approuve
le nouveau
loyer
de
1075
EHT, -
Donne
tous
pouvoirs
à
M.
le
maire
à
l’effet
de
fixer
Pensemble
des
autres
modalités
du
bail
et
à
signer
l’avenant
du
dit bail.
5 — LOCATION
DU
LOCAL
PROFESSIONNEL
AU
34
ROUTE
DE
MONTEZAIN
Monsieur
le
maire
informe
que
les
2
orthophonistes
quittent
le
local
au
31
août
2024
du
34
route
de
Montezain
et
que
3
nouveaux
praticiens
prennent
possession
des
locaux
au
1%
septembre
2024
et
propose
d’établir
un
bail
professionnel
de
6 ans.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
-__
Décide
de
louer
par
bail
professionnel
d’une
durée
de
six
(6)
ans
le local
du
34
Route
de
Montézain
à
compter
du
1%
septembre
2024
à
Madame
Anne
Sophie
LECLAIRE,
naturopathe,
à
Madame
Thiphanie
PLASSE,
hypno
thérapeute
et à Monsieur
Valentin
VIVIER,
hypno
praticien
-
Fixe
le loyer
mensuel
de
ce
local
à la somme
de
540
euros,
-
Donne
tous
pouvoirs
à
M.
le
maire
à
l’effet
de
fixer
l’ensemble
des
autres
modalités
du
bail
et
à
signer
ledit
bail.
6 — LOCATION
DU
LOCAL
PROFESSIONNEL
24
PLACE
DE
L'EGLISE
Monsieur
le
maire
informe
que
Madame
Sarah
PAPROCKI
orthophoniste
a
sollicité
la
commune
pour
louer
un
local
pour
exercer
sa
profession.
Le
Maire
propose
de
lui
louer
l’ancien
local
associatif au
24
place
de
l’église.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
-__
Décide
de
louer
par
bail
professionnel
d’une
durée
de
six
(6)
ans
le
local
du
24
place
de
l’église
à
compter
du
1%
août
2024
à Madame
Sarah
PAPROCKI,
-
Fixe
le loyer
mensuel
de
ce
local
à la somme
de
250
euros,
-
Donne
tous
pouvoirs
à
M.
le
maire
à
l’effet
de
fixer
l’ensemble
des
autres
modalités
du
bail
et
à
signer
ledit
bail.
Informations
diverses
Convention
d’utilisation
de
la
salle
d'évolution
par
l’Association
«
Côté
Tour
».
L’Association
«
Côté
Tour
»
bénéficie
à titre
gratuit
de
l’utilisation
de
la salle
d'évolution
durant
32
semaines
de
l’année
pour
la pratique
d’activités
de
sport,
par
ses
licenciés
de
la commune
et de
communes
voisines.
Cette
salle
du
tènement
de
l’école
fait
l’objet
d’augmentations
de
coûts
de
l'électricité
(lumières
et
chauffage)
ainsi
que
du
coût
d'intervention
du
ménage.
Après
concertation
il est décidé
d’un
montant
de
600
€ comme
montant
de
mise
à disposition
de
cette
pièce
à l’ Association
et par
convention.
Le
permis
de
construire
de
la M.A.M.
est
accepté,
affiché
le
lundi
24 juin
et
fait
l’objet
d’un
constat
d'affichage
suivi
par
huissier.
Le
début
des
travaux
est
prévu
début
décembre. Fontaine
pare
de
la
Mairie,
nous
avons
enfin
un
devis
pour
la reprise
intérieure
de
la fontaine
: 5833
euros
TTC,
l’entreprise
JUST
interviendra
en
Mai
2025.
CM
: Visite
découverte
de
l’hôtel
du
Département
le
8 juin
dans
la salle
des
délibérations,
les
enfants
ont
été
installés
à la place
des
Présidents.
Les
conseillers
gardent
un
bon
souvenir
de
la visite
de
ce
lieu
chargé
d'histoire.
Belle
expérience.
La
citoyenneté
n’est
pas
facile
à mettre
en
œuvre
en
6ème,
il faut
réfléchir
à des
idées.
Boite
à idées
dans
l’école
pour
le
CM].
Informations
des
élus
du
CMJ.
Toutes
les
idées
ne
seront
pas
retenues
mais
elles
seront
étudiées.
Ces
commissions
se réunissent
à l'initiative
des
élus
du
CM
le plus
souvent
à l’école
de
11h30
à
12h30
Des
réunions
plus
formelles
se
déroulent
dans
la salle
du
conseil
municipal
de
Marcy
Le
calendrier
a été
établi
initialement,
pour
faciliter
la participation
de
tous
les
élus
elles
se
tiennent
le
mercredi
de
13h30
à
16h
: 6
mars,
15
mai, 26
juin.
Ecole
: Pas
de
changement
dans
l’équipe
enseignante.
Equipe
du
personnel
municipal
: Suite
au
départ
de
Camille
Barthémy,
Nadège
Viudès
est venue
assurer
le
temps
de
11h
à
15h30.
Océane
Chambard
quitte
l’école
de
Marcy
l’année
prochaine.
L'équipe
ATSEM
sera
donc
composée
de
Cynthia
Cheminade,
Nadège
Viudès
et Edith
Spencer
(nouvelle
sur
l’équipe).
Sandrine
Barbier
restant
également
en
charge
de
la garderie
du
matin
et de
la restauration
scolaire.
Effectifs
prévisionnels
et composition
des
classes :
87
élèves
attendus
à la
rentrée
2024
:
Classe
des
Forêts
19
PS
et
5 MS
19
soit
24
élèves
(accueil
d’1
TPS
à partir
de
la période
2)
Classe
Champs
délicieux
13
GS
et 9
CP
soit
22
élèves
Classe
Les
grandes
Terres
11
CEI
et
10
CE2
soit 21
élèves
Classe
Champs
Fleury
11
CMI
et 9 CM?
soit
20
élèves
Enfouissement
des
lignes :
Monsieur
MONTOLOY
Jacques
a travaillé
sur
ce
projet
avec
le SYDER,
il présente
les
différents
et
montage
financier
concernant
le chemin
des
Bois
et la route
de
Frontenas.
Après
avoir
échangé
selon
les
besoins,
les
coûts,
le conseil
municipal
a décidé
de
poursuivre
le projet
de
dissimulation
:
e
chemin
du
Bois
tranche
1 avec
un
montant
estimatif de
164
500
€
soit
une
participation
communale
sur
15
ans
de
8 226
€
e
Route
de
Frontenas
V2
avec
suppression
de
l’artère
à travers
champ
entre
route
de
Frontenas
et
chemin
de
Champ
Délicieux
pour
un
montant
estimatif de
187
500
€
soit
une
participation
communale
de
9
041
€
Sieva
: le rapport
sera
acté
lors
du
prochain
conseil.
Urbanisme
: une
Déclaration
Préalable
sur
la parcelle
B
96
va
être
déposée
pour
projet
de
micro-unité
de
stockage
électrique.
Cette
DP
sera
d’office
instruite
par
l'Etat
et non
par
la Commune.
Monsieur
SOLER
informe
le conseil
que
tout
sera
fait pour
que
l'avis
de
la commune
sur
ce
projet
soit
respecté.
Composteur
: Le
tableau
a été
vérifié.
La
livraison
devrait
s’effectuer
sur
fin
2024
début
2025.
Cinéma
en
plein
air
: vendredi
13
septembre
à 21h
sur
l’esplanade.
Le
conseil
municipal
a retenu
le film
Astérix
et Obélix
: Mission
Cléopatre.
Il sera
proposé
à une
association
de
tenir
la buvette.
Atelier
Age’ilité
: conférence
le mardi
10
septembre
à
18h
salle
des
fêtes
de
Marcy
suivie
de
9 ateliers
équilibre/prévention
des
chutes
animés
par
un
kinésithérapeuthe
KPAuRA
et une
diététicienne. Dates
à
venir
:
. 26 juin
Conseil
Municipal
du
C.M.J.
. 28 juin
Soirée
« Rosé
Nuits
d’été
»
. 30 juin
1ER
tour
élections
Législatives
. 7 juillet
2ème
tour
élections
Législatives
. 14 juillet
«
friture
» classe
en
7
. 22 juillet
Conseil
Municipal
Séance
ouverte
à
20h00
et levée
à
22h15.
Philippe
SOLER,
Maire.
L