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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Justice et droit,
Ke; se
La Celle Saint-Cloud
Le 6 juin 2025,
Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément à l'article L. 2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je convie les Membres du Conseil Municipal à se réunir le :
Lundi 16 juin 2025 à 20h00
à l'Hôtel de Ville (Salle du Conseil municipal)
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de cette séance, incluant le procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2025, les notes explicatives de synthèse, les projets de délibération et leurs annexes ainsi qu'un récapitulatif des décisions municipales prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
En vertu des dispositions de l’article L. 2121-20 du Code général des collectivités territoriales, en cas d'absence où d'empêchement, vous avez la possibilité de donner pouvoir écrit au collègue de votre choix. Si tel est le cas, je vous remercie d'en informer mon secrétariat à l'adresse email : elus@ville-lacellesaintcloud.fr.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments respectueux et dévoués.
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Vice-Président de Versailles Grand Parc
Destinataires :
Monsieur le Maire, Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Benoît VIGNES, Valérie LABORDE, Michel AUBOUIN, Anne-Sophie MARADEIX, Richard LEJEUNE, Dominique PAGES, Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT, Georges LEFEBURE, Bruno-Olivier BAYLE, Françoise ALBOUY, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Vincent POUYET, Pierre QUIGNON-FLEURET, Laurent DUFOUR, Juliette DECAUDIN, Jean-François BARATON, Carmen OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD, Philippe LERIN, Jean-François THOMAS, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean-Luc PRIEUR.
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr LC
La Celle Saint-Cloud ee
CONSEIL MUNICIPAL DU 16.06.2025
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique le 16.06.2025 à 20 h 00, à l'Hôtel de Ville de La Celle Saint- Cloud (salle du Conseil Municipal).
Le Maire,
RASE (
73110 “Olier DELAPORTE ice Président de Versailles Grand Parc
ORDRE DU JOUR
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18.03.2025
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES - AFFAIRES GÉNÉRALES - VIE ÉCONOMIQUE - COMMERCE
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Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal)
Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
Budget supplémentaire de l'exercice 2025 — (Budget Principal)
Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l'Aviron des Rives de Seine (SIARS)
Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) — Etude d'impact
Codification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Mise en place d’un contrat d'apprentissage
Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
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Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’'Engagement Professionnel (RIFSEEP) -
Participation de la commune au financement - protection sociale complémentaire frais de santé
AMÉNAGEMENT- BÂTIMENTS - TRANSPORTS
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Dépôt d'un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'aménagement et la désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire Morel de Vindé
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région Ile de France au titre de l'aménagement des locaux de
la police municipale
Sollicitation d'une subvention auprès de la Préfecture des Yvelines au titre de l'aménagement des locaux
de la police municipale 18.
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Attribution du marché d'entretien des locaux, nettoyage de la vitrerie et prestations particulières des bâtiments de la Ville (2025A0002)
Dénomination de la voie centrale Cœur de ville
Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud
Vœu Médiathèque
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
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Convention de partenariat avec l'association MUAY THAI CELLOIS
Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027
Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2025- 2026
Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2025-2026
Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard
Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1
Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2
Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
Signature d'une COF (convention d'objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d'accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées
Signature d'une COF (convention d'objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires
ANIMATION - CULTURE - SPORT
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Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil
et des mariages — saison 2025-2026
Tarifs des stands du Marché de Noël dans le cadre de la Fête de l'Hiver 2025
Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
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Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais
d'occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l'association
Carré des arts
Convention pour la participation d'intervenants extérieurs à l'enseignement de l'Education Physique et Sportive (EPS)
QUESTIONS DIVERSES
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