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Ordre du Jour - 3. Ordre du jour
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3. Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Le Conseil municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance publique le mardi 21 juin 2022 à 20 heures en
LC La Celle Saint-Cloud ee
Conseil municipal du 21 juin 2022 à 20h
Convocation
l’Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (Salle du Conseil municipal).
En application de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, modifiée par la loi n
loi n°2021-689 du 31 mai 2021, je vous informe que l’abaissement du quorum au tiers des membres et la détention de deux pouvoirs par un élu sont toujours en vigueur.
71070 . Vice-Président de Versailles Grand Parc
Ordre du Jour
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2022
FINANCES — AFFAIRES GENERALES - VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
1.
2.
3.
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Compte de gestion 2021 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
Compte administratif de l’exercice 2021 de la Ville (Budget Principal) et affectation du résultat Budget supplémentaire de l'exercice 2022- Ville (Budget Principal)
Convention tripartite de mise à disposition de logements aux fins de location aux demandeurs de logements de la ville de La Celle Saint-Cloud et communes avoisinantes
Avenant n°3 au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l’Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA
Yvelines Essonne
Création de la commission consultative des services publics locaux (CSPL) et désignation de ses membres
Résiliation du lot 3 du marché n°2021 AOO 02 « Assurance Véhicules à moteur et risques annexes » Modification du tableau des effectifs (avancement de grades et création d’un emploi de directeur des
ressources)
Création et modalités de recrutement de l'emploi de directeur des finances, de l’achat et de la commande publique
AMENAGEMENT — BATIMENTS —- TRANSPORTS
10.
11.
12;
Paris 2024- Accueil de la Course en ligne Hommes des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 Autorisation d’urbanisme pour la démolition du bâtiment R+4 à usage mixte situé 12/14 avenue Charles
de Gaulle
Autorisation d’urbanisme pour l’aménagement du préau de l’école maternelle Louis Pasteur
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
13.
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Convention en faveur de l’amélioration de l’habitat avec Soliha Yvelines Essonne
Renouvellement de la demande de dérogation d’organisation du temps scolaire : semaine de 4 jours Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2022-
2023
Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée Sainte-Marie pour l’année scolaire 2022- 2023
Tarifs dégressifs des activités périscolaires et extrascolaires applicables aux deux parents en cas de garde
partagée.
ANIMATION - CULTURE - SPORT
18. Demande « d’aide à l’investissement culturel d’avenir » 2022 au Conseil départemental des Yvelines pour l’achat du mobilier de la future médiathèque
°2021-160 du 15 février 2021 et la 19:
20.
21:
22:
23;
Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation — Concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique « matériel et mobilier (aménagement intérieur) » - année 2022
Tarifs de location du Théâtre, des salons d’expositions et des annexes pour la saison 2022-2023 Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l’hiver- 2022
Fixation du prix du livre de l’arbre- 2022
Voyage à Beckum 2022- Mandat spécial- Remboursement des frais
DECISIONS MUNICIPALES ET DECISIONS DES MARCHES PUBLICS