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Déliberation - 2026 82 politique documentaire bib
Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 82 politique documentaire bib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 10/09/2026
Reçu en préfecture le 10/09/2026
Publié le S L F4
Mairie d ID : 074-217400316-20260908-D2026_82-DE airie de
BEAUMONT
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six, le huit du mois de septembre à 20h30, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Beaumont (Haute Savoie), sous la
présidence de Monsieur Marc GENOUD, Maire de Beaumont dûment convoqués le 2 septembre 2026.
Présent(s) : Le Maire, M. Genoud, Nombre de membres
MM les Adjoints : D. Bossonney, C. Cheminat, M. Desvallées, C Bibollet, - En exercice : 23 S.Baud :
Présents : 13 MM les Conseillers :, M Albrecht, C. Arhuero, S.Pérou, L.Bnimilk Malbec, J.
Mabut, J Gaume, V.Miannay,
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : G Loffel donné à S Baud , C Billard de Saint Laumer donné à M Desvallées, N.Gruaz donné à C
Cheminat , A Magnin donné à D Bossonney, KE Sauzay donné à M Genoud
Votants 18
Dont pouvoirs 05
Absent(s) excusé(s) : L Bracher, C.Oberson, P Meylan G.Vilmint, N.Laks,
Le secrétariat a été assuré par : D Bossonney
à!
N° 26-88 À pe
CULTURE- Politique documentaire de la bibliothèque
La commune de Beaumont doit se doter d'une charte documentaire pour la bibliothèque
Ville de Beaumont
Tout mois où semaine commencé est dû
Mode d'occupation Unité Redevance 2026- e2G [ut Envoyé en préfecture le 10/09/2026 Reçu en préfecture le 10/09/2026 Publié le S L F4 ID : 074-217400316-20260908-D2026_82-DE
Charte documentaire Bibliothèque
municipale
Cette charte documentaire définit
les principes et orientations qui
guident la politique d'acquisition de
la bibliothèque. Elle a pour objectif
de garantir la cohérence et la qualité
des collections tout en répondant
aux besoins et attentes des usagers.
Elle s'inscrit dans une démarche de
diversification et d'accessibilité de
l'offre documentaire.
Délibération à voter, à partir du document en annexe
(Charte documentaire de la bibliothèque)
Le Conseil municipal valide à l'unanimité la charte documentaire de la bibliothèque
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de séance,
Pour le Maire et par délégation,
L'adjoint,
Denis BOSSONNEY
| s
Certifié exécutoire,
A Beaumont, le
Le maire,
Le maire,
Marc GENOUD