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Arrêté - 2025 078 petit train touristique 2025
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 078 petit train touristique 2025)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Tourisme,
Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
Le Maire de la Commune de LA TRINITE-SUR-MER,
TE ———nL Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et due . , Dé ,
La Trinité-su -fler libertés des Communes, des Départements et des Régions,
BRETAGNE SUD Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-21,
2025-078 Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment l’article L.3111-1,
Autorisation d'explotation Vu la décision du Maire n°2025-008 du 1° avril 2025 fixant EOMOIESRUOSIE les tarifs d'occupation du domaine public communal hors communal, Petit train touristique des NES mUnEIsales,
Menhirs Considérant l'exploitation commerciale du domaine public réalisée par la société SARL TRAINS TOURISTIQUES LE
BAYON, domiciliée 7, rue de la Villa, Parc d'activités de
Montauban à Carnac, représentée par son gérant Monsieur
Fabrice Le Bayon,
ARRETE
ARTICLE PREMIER
La société TRAINS TOURISTIQUES LE BAYON, représentée par son gérant Monsieur Fabrice Le Bayon, est autorisée à utiliser le domaine public communal pour son exploitation commerciale, à savoir l'arrêt commercial d’un véhicule de type train touristique routier selon les conditions visées aux articles suivants.
ARTICLE DEUXIEME
Parcours autorisé :
e Avenue de La Baie ;
e Route du Men Dü ;
e Rue du Men Dü;
e Cours des Quais ;
Arrêt sur l’arrêt de bus côté port
+ Rue Mané Roularde :
e Route d’Auray.
ARTICLE TROISIEME
Arrêt commercial autorisé : Cours des Quais côté port, à proximité de l’établissement La Marée Douce.
L'arrêt est autorisé uniquement Le temps de la dépose, de l’encaissement et de La prise en charge de la clientèle.
Durant l'arrêt, un espace suffisant doit être préservé pour l’arrêt des autocars des lignes de transport régional régulières ou de transport scolaire. L’arrêt des véhicules des lignes régulières demeure prioritaire sur l'exploitation commerciale du bénéficiaire. En cas d'espace de stationnement insuffisant, celui-ci devra libérer la place.
ARTICLE QUATRIEME
La société est autorisée à poser un panneau d’information relatif à son service uniquement durant la période d’exploitation commerciale visée à l’article 5. Le support du panneau (poteaux de fixation) sera fourni et installé par les services municipaux. Le format dudit panneau d’information devra se limiter à la dimension suivante : 1,00 m x 1,50 m. Le panneau sera fourni par la société et posé et déposé par les services municipaux.
ARTICLE CINQUIEME
La présente autorisation d'exploitation commerciale est délivrée pour la période allant du 05 avril au 09 octobre et du 18 octobre au 02 novembre 2025. Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
ARTICLE SIXIEME
En application de la décision du Maire n°2025-008 du 1er avril 2025 fixant les tarifs d'occupation du domaine public communal, la société TRAINS TOURISTIQUES LE BAYON acquittera pour cette exploitation commerciale du domaine public communal auprès de la Trésorerie d’Auray un droit fixe de 150,00 € et une redevance de 15,00 € par jour d'exploitation, payable à terme échu.
ARTICLE SEPTIEME
L'administration se réserve la faculté de modifier ou de retirer cette autorisation pour quelque cause que ce soit, sans que le permissionnaire puisse réclamer de ce fait aucune indemnité ou dédommagement. Toute sous location est interdite.
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Les services de Gendarmerie
- La Police Municipale
- Les Services Techniques
- Le service communication
Fait à La Trinité Sur Mer, Le 17 avril 2025
Le Maire,
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant
le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
Notifié le :
Signature de l'intéressé : VEHICULE TRACTEUR DE SECOURS EURO 5 : FF 786 QA
Capacité maximum autorisée : 60 places adultes ou 75 enfants.
Fait à Carnac le 10 MARS 2025
F. LE BAYON
. Re zecoreé , 1 7 ANR 2095 TARIFS 2025
ADULTES ENFANTS GROUPES | GROUPES
(- 12 ans) ADULTES | ENFANTS
CIRCUIT 8,00 € | 5,00 € 7 € 4 €
CARACTERISTIQUES DES VEHICULES UTILISES
4 Petits Trains routiers de marque Dotto de catégorie 3, équipés d’un
système audio multilangue : 16 langues simultanément.
TRAIN N° 1/ EURO 6 / EQUIPE ACCES P. M. R
- tracteur immatriculé FF 047 QW
- 3 remorques immatriculées : FF 282 QW
FF 460 QW
FF 669 QW
TRAIN N ° 2 / EURO S5/ EQUIPE ACCES PMR.
- 1 tracteur immatriculé DX 390 FE
- 3 remorques immatriculées : EC 548 CK
EC 579 CK
EC 597 CK
TRAIN N°3 / EURO 5
1 tracteur immatriculé DX 409 FE
3 remorques immatriculées : EB 276 CC
EB 299 CC
EB 256 CC
TRAIN N° 4/ EURO 6 / EQUIPE ACCES PMR
1 tracteur immatriculé GL 891 ET
3 remorques immatriculées : GQ 992 KP
GQ 039 KQ
GQ 090 KQ ITINERAIRES ET HORAIRES
FREQUENCE/ 1 CIRCUIT PAR HEURE PAR TRAIN
de9Hà 21H
Durée du circuit : 55 mn
3 Points de départ sur le circuit :
- parking du menec
- Port an Dro
- La Trinité : Le Port
Itinéraire suivi : parking le menec- rue du Ménec- rue des
salines — bd de l’atlantique- Port an dro- bd de la plage- port
de la trinité sur mer- circuit des alignements : Kerlescan-
kermario- croix Audran- rue des Korrigans- rond point de
lanvelan — rue des korrigans- route des alignements-
alignements du menec- retour parking du menec.
1 TRAIN 1 DEPART TOUTES LES HEURES DE 9H A 21H
2 TRAINS 1 DEPART toutes les 30 mn de 9 H à 21 H
3 TRAINS 1 DEPART toutes les 20 mn de 9 H à 21 H
4 TRAINS 1 DEPART toutes les 15 mn de9H à 21H
HORS
SAISON
Vacances de Noël + vacances de février : en fonction
des conditions climatiques.
Transport à la demande
Circuit idem. Carnac - Vannes - Quiberon
ANNEXES 2025
INTITULE DES SERVICES
Service occasionnel de transport public routier de personnes sur les
communes de CARNAC et LA TRINITE SUR MER.
PERIODE ET JOURS DE FONCTIONNEMENT
-a) du 5 AVRIL 2025 à la fin des vacances de la Toussaint ;
Tous les jours y compris dimanches et jours fériés.
-b) du 03 novembre au 31 mars : transport à la demande.
Arrêté municipal a transféré à l’attention de
MR PELLIZZARI
thierry.pellizzari@@morbihan.gouv.fr
SARL TRAINS TOURISTIQUES FABRICE LE BAYON
7 rue de La Villa- P.A de Montauban-56340- CARNAC- FRANCE
TEL (0033) 02 97 240 629- EMAIL petittrain-lebayon@orange.fr
site internet : www.petittrain-morbihan.com