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Déliberation - Liste des deliberations CM 07.11.2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 07.11.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
20 h 00 – Salle du Conseil - Mairie
Nombre de Conseillers en exercice 23
Présents 16
Votants 17
OBJET : BUDGET COMMUNAL – DECISION MODIFICATIVE N° 1
52 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à 14 voix pour et 3 voix contre Bruno BERLIOZ (porteur du
pouvoir de Jean MIELLET), Didier CHARAMELET.
OBJET : OPERATION SOUS MANDAT N°3 – SUBVENTION D’EQUILIBRE
53 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
OBJET : BUDGET COMMUNAL – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
54 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
Arrivée de Mme Sylvie THOME
Présents 17
Votants 18
OBJET : AMENAGEMENT DE CHAUSSEE CHEMIN DES ILES DE COISE, RUE DES BLARDS,
CHEMIN DES GRANDES COMBES
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
55 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité. 2
OBJET : CIMETIERE - TARIF DE CONCESSIONS AMENAGEES
56 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
OBJET : CONVENTION AESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE
57 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
OBJET : CLASSE ULIS - PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES
58 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
OBJET : REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR LES ELUS – MANDAT
SPECIAL CONGRES DES MAIRES
59 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à 15 voix pour, 2 voix contre Didier CHARAMELET, Jean MIELLET
(pouvoir), et 1 abstention Bruno BERLIOZ
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
PREVOYANCE – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE
PAR LE CDG38
60 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – CREATION D’UN POSTE AU SERVICE
ENFANCE
61 – 07/11/2024
Le conseil municipal adopte à 15 voix pour et 3 abstentions Bruno BERLIOZ (porteur du
pouvoir de Jean MIELLET), Didier CHARAMELET