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Ordre du Jour - ODJ 25 novembre 2016
Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 novembre 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
Conseil municipal du 25 novembre 2016 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
b) Sur l’attribution d’une subvention du Conseil Départemental des Vosges pour le projet « Cœur de Ville » et les travaux d’aménagement de la place du 8 mai 1945
c) Sur l’attribution d’une subvention de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse pour l’acquisition de deux désherbeurs mécaniques
d) Sur l’attribution d’une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les projets « La bibliothèque inclusive » et « La NEF : pôle de formation et de création »
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 octobre 2016
2. Ouverture des commerces le dimanche en 2017, en application des dispositions de la loi n°2015- 990 du 6 août 2015 (loi Macron)
3. Personnel territorial - Modalités de recours au contrat d'apprentissage
4. Décision modificative n° 2
5. Débat sur les orientations budgétaires 2017
6. Personnel territorial - Mise à jour du barème des astreintes et ouverture de l'astreinte de décision pour l'encadrement filière technique
7. Personnel territorial - Mise en œuvre des astreintes de déneigement
8. Avenant à la convention de dématérialisation des actes administratifs et budgétaires signée le 27 avril 2007
9. Taxes et produits irrécouvrables - Admission en créance éteinte
10. Cession d’un bien immobilier – 37, route d’Herbaville
11. Attribution de subvention aux associations
12. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
13. Questions diverses