Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 20 novembre
Ordre du Jour - ODJ 26 11 2021
Ordre du Jour - ODJ 25 novembre 2016
Ordre du Jour - ODJ 20 11 2017
Ordre du Jour - ODJ 02 04 2021
Ordre du Jour - ODJ 09 11 2023
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE COM
Ordre du Jour - ODJ 27 aot 2021
Ordre du Jour - ODJ 27 08 2021
Ordre du Jour - ODJ 27 11 2020
Ordre du Jour - ODJ 26 novembre
Document publié le Vendredi 26 novembre 2021 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 novembre)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Justice et droit,
Conseil Municipal du Vendredi 26 novembre 2021 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2021
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 août 2021 (annexe)
2. Remplacement d’un conseiller communautaire
3. Cession de biens immobiliers sur la ZAC d'Herbaville
4. Avenant à la Convention opérationnelle entre Action Logement, la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
5. Avenant à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (annexe)
6. Ouverture dominicale des commerces en 2022 à Saint-Dié-des-Vosges
7. Cession des autorisations de l’EPHAD Les Charmes et du SSIAD de Saint-Dié-des-Vosges au profit du Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
8. Mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG) (annexe)
9. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Années 2020 et 2021 (annexes)
10. Débat d’orientation budgétaire 2022 (annexe)
11. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
12. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié- des-Vosges – Année 2021-2022
13. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de l’Office Municipal des Sports (OMS)
14. Subvention accordée à l’Association Jeune Etoile Cycliste Déodatienne et Environs (JECDE) 15. Cession d’un bien immobilier sis 17 rue Pasteur
16. Cession d’un bien immobilier – Lieudit « La Basse Marion »
17. Convention de mise à disposition d’un local à la SEM Vosges Télévision (annexe)
18. Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges (annexe)
19. Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et du Comité Technique (CT)
20. Modification des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association Déodatienne Habitat Jeunes (ADAHJ)
21. Modification du tableau des effectifs
22. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
23. Questions diverses